médical selon lequel « la sciatique par hernie discale du 24 décembre 2004 était consolidée le 30 juin 2006, qu'elle ouvrait au bénéfice de [R] [J] un taux d'IPP de 12 % en raison des atteintes d'un disque

nouveau concept store créée par l'exploitant ayant transformé le magasin en espace vintage où l'on trouve à la fois des oeuvres d'art, photographies, peintures, sélection exclusive de vêtements, livres disques

Sur les heures supplémentaires Hormis les disques chronotachygraphes pour les années1996-1997, l'employeur ne produit strictement aucun des éléments relatifs à la durée du travail que les articles D

déplacements des chauffeurs routiers) La société Delta Route a mis à la disposition des contrôleurs les tableaux de travail hebdomadaires et calendaires des chauffeurs, leurs bulletins de salaires et les disques

Le conseil a ordonné une expertise des disques chronotachygraphes afin de statuer sur la demande en paiement d'heures supplémentaires, heures de travail de nuit, jours fériés, dimanche oeuvrés.

Selon ses conclusions, les désordres et dysfonctionnements proviennent essentiellement d'une croissance importante des données d'écho- vision eu égard à la capacité d'enregistrement des disques du serveur

période d'emploi chez la société Transports Y..., heures correspondant selon lui à des temps de chargement et de déchargement que son employeur l'obligeait à mentionner comme des temps de coupure sur ses disques

Dans ce cas, le conducteur indique au dos du disque tachygraphe la mention manuscrite " Utilisation personnelle ", ainsi que sa signature et assume l'entière responsabilité de l'usage du véhicule », qu'aucune

dispose librement de son temps ; que Monsieur X..., ainsi d'ailleurs que plusieurs de ses collègues se sont plaints du fait que la Société MONTOIR CONTAINERS SERVICES les contraignait à mettre leur disque

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doivent notamment ne pas connecter un matériel sur le réseau sans autorisation ", " archiver () les données en utilisant les différents moyens de sauvegarde " et que " Les fichiers enregistrés sur les disques

peut excéder six mois" ; qu'enfin, aux termes de l'article 3 de l'arrêté du 1er décembre 1977 : "Les voitures de petite remise sont pourvues d'une plaque distinctive se présentant sous la forme d'un disque

la charge de la société Musidisc au titre de l'année 1976 par compensation entre la retenue à la source au taux de 5 % non prélevé par la société sur les sommes versées par elle à la société suisse "Disques

chauffeur qui n'avait pas respecté ses ordres, mais qu'il résulte cependant du rapport de la direction régionale de l'Equipement que le contrôlographe en cause avait été bridé depuis le 2 mai 1988, les disques

RÉSIDENCE DE , sis [Adresse 4]” DITque la présente décision rectificative sera mentionnée sur la minute et sur les expéditions du jugement rendu le 08 Août 2024 (Rg 24/0828 et minute n° 24/285) par le

sociétés, peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de production, de développement et de numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque

présence de tableaux récapitulatifs de nature à étayer la demande, l'employeur devait fournir au juge les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, notamment les disques

était compatible avec la réglementation sociale que les conducteurs ne profitaient pas indûment des latitudes qui leur étaient laissées ; qu'il appartenait à tout le moins au prévenu de vérifier les disques