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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
65a03a9fea2f9efae42e23f8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LES BELLES VUES Représentant : Me Jérémie DILMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G844 S.A.R.L.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260154
10 février 2006
10 février 2006
Didier X, demeurant ...) ; M.
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7c5
16 septembre 1992
16 septembre 1992
Sur le rapport de M. le conseiller FABRE et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Vu la requête en rabat d'arrêt déposée par M. le procureur général près la Cour de Cassation, au nom de Didier
Source officielleciv3
6137211ecd580146773f11b8
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Didier, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10231
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Perrot-Moingeon, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Granitière des établissements Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
par le tribunal d'instance de Neuilly-sur-Seine qui a donné acte au sus-nommé de son intervention volontaire, dit qu'ils n'étaient pas fondés à revendiquer la qualité de locataires, constaté que Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
C/ Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140d
17 février 2014
17 février 2014
Didier Y... né le 1 Février 1973 à PORT-VILA (NOUVELLES HÉBRIDES) demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100046
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Didier Y... soit condamné à lui payer une prestation compensatoire en ce que cette demande excédait la somme de 28 800 euros et D'AVOIR dit que le solde restant dû, compte tenu de la somme déjà payée,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100630
19 juin 2013
19 juin 2013
Didier X... ne l'ait pas respectée, ce dont il a résulté nécessairement un préjudice dont la cour évalue la réparation, au vu des attestations Assedic et de la recherche d'emploi de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e3
9 mars 2011
9 mars 2011
No 10/01517 AFFAIRE : Didier X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00694
10 avril 2013
10 avril 2013
X... stipulait "… Vous percevrez une commission de 1 % sur les locations" sans restriction ; qu'en limitant l'assiette des commissions ainsi perçues aux seuls "contrats de location signés par Didier X.
Source officiellecr
édure suiviec/Didier A
6079a8579ba5988459c4cd47
7 avril 1994
7 avril 1994
Yves, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre Didier A..., du chef de refus d'insertion,
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d015
26 juin 1996
26 juin 1996
Didier pour homicide volontaire avec préméditation.
Source officiellesoc
6137221dcd580146773fa5c9
28 avril 1994
28 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Miko, société anonyme, dont le siège est rue Lamartine à Saint-Dizier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39d3303a1b38839f7da5
15 avril 2025
15 avril 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 15 AVRIL 2025 APPELANTE : [B] [R] née le 04 Août 1958 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Yves DIMIER
Source officielleChambre sociale
5fdca26d348b2906a5a9c08d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE, SA ENEDIS C/ Didier Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00466
28 mars 2018
28 mars 2018
Didier Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100689
17 juin 2015
17 juin 2015
Didier Y......Céline le pense », cette dernière, présentée comme la compagne du fils de la défunte, s'expliquant ainsi : « Je crois plutôt qu'il Didier Y... a voulu se suicider après l'avoir tuée.
Source officiellePage 67 sur 1520