Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
68e94d763ea43407b910267f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Soit la lettre a bien été reçue par Monsieur et Madame [U] et dans ce cas, il est curieux que les intéressés, n’aient pas transmis une réponse de désaccord aux fins de remettre en cause la qualification
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1bc48cdc6046d47f09c20
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Et si la société MEKONG pensait réellement que la société, [N] avait manqué à ses obligations, il est curieux qu'elle n'ait pris aucune mesure « classique » en matière de litige en droit de la construction
Source officielleChambre 4 A
63c79b32da31367c908eb5c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Dans un second message, en réponse à une internaute qui se déclarait curieuse de savoir ce qu'il y avait dans les caddies, Mme [N] [M] [J] a répondu : 'eh bien, pour vous répondre, peinture, clou, vis
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il ajoute qu'il est curieux qu'un document envoyé exclusivement sur la boite mail du père ait pu être ouvert et signé par son fils, ou une autre personne que lui-même, sans qu'il ne le sache.
Source officielleRETENTIONS
650d30fb71dfcd83182011d5
31 août 2023
31 août 2023
Le conseil a indiqué qu'il était curieux que l'attestation d'hébergement de [E] [H] datée du 28 aout 2023 n'ait pas été produite devant le juge des libertés et de la détention, que cette attestation et
Source officielleRétention_recoursJLD
6438f309a942a604f5e936f9
13 avril 2023
13 avril 2023
Dès lors, le délai d'un mois pour organiser cette audition consulaires est curieux. La présentation du 19 avril n'est pas encore actée, elle pourrait être annulée.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64c8a0c0dfabddd9699dff80
28 juillet 2023
28 juillet 2023
S'il n'est pas contesté que Monsieur [R] a travaillé dans le bâtiment , il présente plusieurs bulletins de salaires de janvier 2022 à avril 2023, il est à tout le moins curieux qu'une copie de deux bulletins
Source officielle4e chambre civile
662b43c3fe254500083148ba
25 avril 2024
25 avril 2024
titre des revenus de capitaux mobiliers, ces dernières détenaient forcément des capitaux importants dont elles ne justifient pas dans le cadre de la présente procédure, ce qui de façon pour le moins curieuse
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d2e
25 avril 2024
25 avril 2024
De même, il est curieux de constater qu'assigné à son domicile personnel déclaré du 26 bld Carnot à [Localité 2] le 5 janvier 2023 pour répondre du présent litige, visant sa condamnation pour faute détachable
Source officielleSe. référés
65e6c3b96945f10008b057db
10 octobre 2023
10 octobre 2023
En effet, le PRS indique dans ses écritures que « il n'est pas curieux que le montant de la créance au moment de l'assignation et celui au moment du jugement ne soit pas le même puisque de nouvelles impositions
Source officielleRétention Administrative
6708c000445a086e2bcedb01
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Sur les pièces produites, le passeport est été établi à [Localité 5] et certaines mentionnes sont curieuses, les mentions du 11 et du 28 semblent surchargées de sorte que la régularité de ces documents
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
6585ddf0638cf45b25ce34ee
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Elle prétend que la clause par laquelle les parties ont entendu “expressément et irrévocablement déroger aux règles relatives au plafonnement du loyer lors du renouvellement” est curieuse dans la mesure
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503843_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Son employeur, auprès duquel il travaille depuis le 12 décembre 2023, le décrit comme motivé, ponctuel, assidu, curieux de toutes les tâches présentées et toujours respectueux de son employeur et des clients
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303911_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Guadeloupe hors congé bonifié ; le dernier congé bonifié qui lui a été accordé en 2021 ; or, elle se trouve dans une situation identique en 2023 à celle dans laquelle elle se trouvait en 2021 ; il est ainsi curieux
Source officielle8ème chambre
DTA_2307706_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Toutefois il me semble assez curieux que vous vous exprimez (sic) au nom de [la vice-présidente des ressources humaines et du directeur de cabinet de la métropole] ". 7.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210814
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Y... dans ce véhicule, qui était en sa possession en juin 2011, mais n'apportent aucun élément de preuve s'agissant de sa propriété ; qu'il est pour le moins curieux que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100748
19 septembre 2019
19 septembre 2019
R... pour sa part indique « chose curieuse, tant d'années se sont écoulées sans que Mme X...
Source officielleCHAMBRES REUNIES
5fdb11cab40f30a659b729eb
11 avril 2019
11 avril 2019
Enfin sur le défaut de diligences, il note que si une plainte avait bien été déposée dans l'intérêt de M D..., il apparaît curieux que M. Y... n'ait pas sollicité de récépissé. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101012
26 septembre 2012
26 septembre 2012
l'intention, là encore, de rendre l'opération opaque aux yeux de l'ONILAIT ; qu'il est remarquable de constater que la SCA BERRIA a préféré l'intervention d'une société du groupe, au demeurant dans un curieux
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2211996_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B a été jugé expert sur toutes les compétences évaluées, son supérieur l'ayant regardé comme un agent " motivé, curieux et très consciencieux () adjoint-gestionnaire de grande qualité qui a le souci permanent
Source officiellePage 67 sur 134