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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE REFERES
69694c1fcdc6046d47715379
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TROYES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE REFERE DU 13 JANVIER 2026 Ordonnance du : 13 JANVIER 2026 N° RG 25/00725 - N° Portalis DBWV-W-B7J-FMF4 Société LES COOPERATEURS DE CHAMPAGNE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036906160
26 janvier 2018
26 janvier 2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE Site de Champblain
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338294
14 février 2025
14 février 2025
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE L’ASTREINTE ET DE LA PERMANENCE ENCADREMENT DU SERVICE STEP DE CHAMPBLAIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051338295
14 février 2025
14 février 2025
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE L'ASTREINTE ET DE LA PERMANENCE TECHNIQUE DU SERVICE STEP DE CHAMPBLAIN
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044112640
9 septembre 2021
9 septembre 2021
UN ACCORD CONCERNANT LES MODALITES DE L'ASTREINTE ET DE LA PERMANENCE TECHNIQUE DU SERVICE MAINTENANCE DE CHAMPBLAIN
Source officielleciv1
61372467cd580146774153a5
8 juin 2004
8 juin 2004
Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu l'article 1315 du Code civil, ensemble les articles 85 et 86 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 ; Attendu que la SA Champagne
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000038088245
1 février 2019
1 février 2019
Par un jugement n° 1800844 du 4 juin 2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa protestation.
Source officielleciv1
61372131cd580146773f1bec
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Jean X..., demeurant ... sur Oise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de la commune de Champagne sur
Source officielleciv3
613723dccd5801467740f1ce
19 mars 2003
19 mars 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI des Vins français et à la société Marne et Champagne du désistement de leur
Source officielleCour d'Appel
S.A. CVL - COMPAGNIE DES VINS DU LEVANTc/S.A
6253ca1cbd3db21cbdd8a14c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Cette location gérance est devenue effective le 1er janvier 2003 au profit d'une société Baudry, Lebrun & Cie (Baudry), filiale de la société Champagne de Cazanove.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00865_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, d’une part, d’annuler la décision implicite de rejet de son recours administratif du 2 août 2021 par laquelle l’université de Reims Champagne-Ardenne
Source officielle6ème Chambre
653ca61f83c9498318209c8d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de METZ, décision attaquée en date du 13 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/00615 COUR D'APPEL DE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510926_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
justice administrative ; 4°) de condamner la commune de Champagne-sur-Seine à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007979014
30 décembre 1998
30 décembre 1998
X... et du Syndicat de défense de la Champagne viti-vinicole auboise, - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007960928
29 juillet 1998
29 juillet 1998
annulé les décisions implicites de son directeur refusant de faire reporter sur le plan cadastral de la commune de Jaucourt (Aube) la délimitation de parcelles qui donneraient droit à l'appellation "Champagne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300586_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Il en résulte que la fin de non-recevoir opposée par la SCI Morne Champagne tirée de la tardiveté de la requête doit être écartée. 5.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100192
18 février 2015
18 février 2015
fructidor an III ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, qu'à l'occasion de la construction et de la réhabilitation de logements locatifs, l'Office public de l'habitat Reims Habitat Champagne-Ardenne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201796
15 décembre 2016
15 décembre 2016
[Z], né le [Date naissance 1] 1939, contestant la décision de la caisse du Régime social des indépendants de Champagne-Ardenne (la caisse) fixant au 1er novembre 2010 le point de départ de sa retraite
Source officielleCour d'Appel
é X..., gérant, domicilié en cette qualité au siège socialc/I.N
6253c9a7bd3db21cbdd88ef8
19 février 2007
19 février 2007
CHAMPAGNE VRANKEN à lui payer la somme de 1.500 € au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, outre tous les dépens. Elle soutient que la S.A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03262_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Moët-Hennessy Champagne Services (MHCS) a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la décision
Source officiellePage 67 sur 1111