obligations sociales qui pesaient sur l'employeur étant différentes de celles d'un chef d'entreprise indépendant ; "et aux motifs adoptés que les transporteurs indépendants travaillaient avec un camion

A... a également mentionné que Pero X... lui avait demandé de charger trois caisses dans le camion de M.

débouter les salariés de leur demande de rappel de salaire au titre des pauses dont ils ont été privés, qu'il ne peut être déduit des pièces relatives aux chargements mentionnant l'heure d'entrée des camions

C... s'est rabattu vivement sur la droite devant le camion pour gagner la bande d'arrêt d'urgence ; qu'ainsi s'explique l'effet de surprise évoqué par M.

X..., courtier en bestiaux, la transformation d'un camion en bétaillère à trois étages ; que, le 3 octobre 1985, l'étage supérieur s'est éffondré, ce qui a entraîné la mort de sept veaux ; que M.

X... à enlever les "cairons" et à détruire le toit du garage obstruant le passage de la lumière et de l'air par la fenêtre ; Attendu que pour qualifier l'ouverture de jour de souffrance et ordonner

la circulation est réparé en tenant compte des limitations ou exclusions applicables à l'indemnisation de ces dommages ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Frédéric A..., chauffeur d'un camion

annulé la citation délivrée contre le premier et a relaxé la seconde ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'un contrôle effectué sur le camion

relevé par la société Le Bris poids lourds : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Badoures et fils (la société Badoures) a vendu à la société Le Bris poids Lourds (la société Le Bris) deux camions

délibération du 23 janvier 1970 de l'assemblée territoriale de la Nouvelle Calédonie et dépendances ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite, à un carrefour, entre un camion

" ; qu'une nouvelle date de livraison a été fixée au 8 mars 1999 afin de procéder au dédouanement omis par le transporteur ; que dans la nuit du 7 au 8 mars 1999, la marchandise a été volée dans un camion

la SLCI des sommes d'argent à titre de dépôt de garantie pour garantir l'exécution de ses obligations; que, le 2 mars 1990, la société Sorodis a signé une proposition de contrat de location d'un camion

constitué si le fonds ne bénéficie pas d'un passage suffisant pour assurer la desserte complète, et qu'en l'espèce, compte tenu des pratiques en usage dans la forêt landaise qui excluent l'accès des camions

veaux depuis l'Angleterre au profit et à destination du Groupement, a, en contrepartie de l'engagement de ce groupement de lui confier l'exclusivité de ses transports d'animaux d'élevage, racheté ses camions

Y..., fonctionnaire des Postes et Télécommunications, a été mortellement blessé par la détente d'un câble téléphonique accroché par la portière d'un camion, appartenant à la Société centrale de produits

Danset (société Danset) a acheté, en 1986, un camion à la société DAF Nord (société DAF) ; qu'ayant dû, en 1990, faire changer le démarreur de ce véhicule pour la deuxième fois, la société Danset a assigné

Y... a été blessé, tandis qu'il circulait à cyclomoteur, par un camion conduit par M.

selon l'arrêt attaqué (Limoges, 24 avril 1990), que la société Les Caves de Bordeaux et la Société auxiliaire de créditbail (Auxibail), ont conclu un contrat de crédit-bail pour le financement d'un camion