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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ede2cdc6046d4757095c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1ee9ecdc6046d47571829
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 984 043 604 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c73389cdc6046d473d6e3b
9 avril 2025
9 avril 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c736aacdc6046d473da3d0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 2] Immatriculée au RCS d,'[Localité 2] sous le n° 918552787 Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69c750f9cdc6046d473f6a08
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Eric ARBANERE, Monsieur Loïc CALMET,
Source officielleSociale B salle 2
6639c3c9941311000823863f
19 avril 2024
19 avril 2024
DAHER AEROSPACE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, assistée de Me Nelly POURTIER, avocat au barreau de PARIS et de Me CAROLINE PIERREPONT
Source officiellePôle Civil section 1
68f2af42e97b8c182997afd7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LAURENT, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING Assesseurs : Emmanuelle VEY Fanny COTTE assistés de Christine CALMELS
Source officielleciv1
6137237fcd5801467740a8b3
16 mai 2000
16 mai 2000
Victor C..., demeurant ..., appartement 3 G, 10472 New-York (Etats-Unis) et Codominio La Caleza, ... Puerto Rico, 5 / de Mme Viviane A..., demeurant ...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1de9ccdc6046d4755c123
7 mai 2025
7 mai 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1201DEC000358410
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Royaume ‑ Uni , 9 juin 1998, § 36, Recueil des arrêts et décisions 1998 ‑ III, et Calvelli et Ciglio c. Italie [GC], n o 32967/96, § 48, CEDH 2002 ‑ I).
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0145
3 avril 2023
3 avril 2023
[E] [X] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Francesca JAVELIER
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014d
3 avril 2023
3 avril 2023
[G] [Z] né le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Martin CALMET, membre de la SARL SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA et par Me Francesca JAVELIER
Source officielleJuge des libertés détent
69d56f04cdc6046d47724a96
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [U] [E] né le 09 Septembre 1982 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant représenté par Maître CALLENS
Source officielleciv3
6137246ccd5801467741563e
6 avril 2005
6 avril 2005
aux fins de saisie immobilière à la société civile immobilière La Case ; qu'à l'audience des criées du 14 mai 1998, la société Rohr a été déclarée adjudicataire du lot composé d'un appartement, d'une cave
Source officielleciv2
613723d1cd5801467740e87d
21 mars 2002
21 mars 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Les Grands Chais de France, dont le siège est ..., 2 / la société Les Caves
Source officiellesoc
61372271cd580146773fd162
19 juillet 1995
19 juillet 1995
demeurant lotissement communal de Rosnoën, Le Faou (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Les Caves
Source officielleciv1
613722b2cd580146774003c2
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Charlotte Y..., née X..., demeurant Etioles, 78 Les Bois du Cerf, 91450 Soisy-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de la Cave
Source officiellesoc
613722d1cd58014677401da7
5 février 1997
5 février 1997
Guilhem X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la cave coopérative Les Vignerons de Florensac, dont
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00302
4 juin 2025
4 juin 2025
Adresse 3], [Localité 1], a formé le pourvoi n° D 24-11.507 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Wolfberger, Cave
Source officielleADLC
ADLC:24-DCC-214
2 octobre 2024
2 octobre 2024
contrôle conjoint des sociétés Greece 21, Amdi, Elsam, Pomeranie, Longam par Exsamine aux côtés de la société ITM Entreprises et de la prise de contrôle exclusif des sociétés Saint-Nicolas Gourmet et La Cave
Résumé IA — à vérifierPage 67 sur 173