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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03029_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B au Crédit Maritime du 2 décembre 2014, la lettre d'information de maître Beylot, notaire, à M. B du 14 décembre 2014, la lettre du Crédit Maritime Littoral du sud-ouest à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2509720_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2025, la société European Homes 386, représentée par Me Bevalot, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1ère Chambre civile
6285e0be6a1876057df5d23c
17 mai 2022
17 mai 2022
gérant [K] [S] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Hervé SELOSSE-BOUVET, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2305526_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La rapporteure, signé M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305547_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, - Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 27 novembre 2025. La rapporteure, signé M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2504867_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025 La rapporteure, signé M.
Source officielle16e chambre
60358eb8dc1368b39f3b4c54
31 mars 2016
31 mars 2016
COMMUNICATIONS COMPANY (RSCC) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] MOSCOU - FEDERATION DE RUSSIE assistée de Me Alexandre MALAN de l'AARPI BELOT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02597_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer, en droits et pénalités, la décharge des impositions et contributions
Source officielle8ème chambre
DTA_2207593_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025, Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2207600_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025, Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162af1e9547460d26ddb6e1
26 octobre 2012
26 octobre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Anne-Marie BELLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b0
15 janvier 2001
15 janvier 2001
BELOT, Conseillers GREFFIER lors des débats : N. CRUNELLE DEBATS : l'audience publique et solennelle du 23 novembre 2000 ARRET prononcé à l'audience publique et solennelle du 15 JANVIER 2001.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00081_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 janvier 2022 et le 7 décembre 2022, M. et Mme A, représentés par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demandent à la cour :
Source officielle4ème chambre
DTA_2202106_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Bélot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2023. Le président-rapporteur, signé J.
Source officielle8ème chambre
DTA_2401971_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. Le rapporteur, signé J-L Perez Le président, signé O. MaunyLa greffière, signé A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2402315_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Bélot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. Cayla La greffière, signé G.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300193_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. Le rapporteur, signé J-L Perez Le président, signé O. MaunyLa greffière, signé A.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206959_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Bélot, juge des référés, - les observations de Me Monagi, substituant Me Palmier, représentant la société Leo Minor, qui a repris ses écritures en les développant, - les observations de Mme C et
Source officielle8ème chambre
DTA_2203969_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Coulange, substituant Me Simonnet, représentant la société Chantiers Modernes Construction, et de Mme
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cd2bcdc6046d47f49962
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Cour : Jugement du 21 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 20/00680 APPELANT Monsieur [D] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie RIMBERT-BELOT
Source officiellePage 67 sur 72
BEVALOT
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CONNORS, Catherine, Anne, BEVALOT
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