A cette occasion, elle a déclaré une liste des objets volés comprenant des bijoux, à savoir une montre Guess, une parure « marseillais », une médaille, un collier avec broche, trois bagues et deux bracelets

N° : N° RG 25/00085 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C4JS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP, GREFFIER : Madame Pauline BAGUR

de 1 575,08 francs ( ), un chèque d'un montant de 2 105 francs ( ), un collier de perles, une chevalière en métal jaune, un porte-monnaie contenant un billet de 50 francs, une chevalière en or, une bague

désordre du turbocompresseur, qui est hors service, le véhicule présentant un sifflement caractéristique et une importante fumée à l’échappement lors des accélérations, il explique que l’usure des bagues

La société SOCOPA ajoute que les tests allergiques passés par Mme [X] étaient positifs ² au nickel, au cobalt, au thuiram mix aux bagues et élastiques orthodontiques, métaux sans lien avec les produits

la section du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA COTE D'AMOUR ET DE LA PRESQU'ILE GUERANDAISE, dont le siège est à l'Hôtel de Ville, avenue des Evens à La Baule

composants d'habillage et d'accessoires pour l'horlogerie, la joaillerie, alors que la société BD Product se présentait en premier lieu comme fabriquant de boîtiers et bracelets de montres, bagues

même que Mme G..., elle aussi radicalisée, et, enfin, de son attrait pour la cause pro-djihadiste, révélé, notamment, par la découverte à son domicile, lors d’une perquisition le 19 mars 2019, d’une bague

pêche à la canne dans le port de pêche du Grau-du-Roi constitue depuis fort longtemps un problème récurrent pour les navires de pêche professionnels, qui voient leur système d'étanchéité au niveau des bagues

Copie délivrée à la SCP BAGLIO-ROIG la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SELARL PARA FERRI la SCP REY GALTIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 11] Le 05 Janvier 2026

qualité en son siège social Assignée à personne habilitée en appel provoqué le 07/06/2023 [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 10] Représentée par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Copie délivrée à Me Jean-pierre BIGONNET la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 04 Juillet 2025 1ère Chambre Civile N° RG 23/04713

Copie délivrée à la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS Me Olivier COLLION la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES la SELARL HCPL la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI TRIBUNAL JUDICIAIRE

Quant aux séjours à la Baule et à Cannes : 39. M. et Mme A E, qui ne contestent pas qu'une grande partie des factures en cause n'est pas libellée au nom de la société mais au nom de M.

De l’argent (5   000 marks allemands) et une bague avaient été pris sur le corps de son fils.

AVOCATS DEFENSE ET CONSEIL, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEES : LA SCP PHILIPPE Y..., pris en la personne de Me Philippe Y..., mandataire judiciaire de L'EURL TRANSPORTS BEAUMONT ... 44500 LA BAULE

Hassan Z..., m'engage à rendre à Madame Yolande X..., d'ici 6 (six) mois la somme de SFr. 114'000. " Cet écrit dactylographié est complété par une mention manuscrite : " laissé en contrepartie des bagues

né le 21 Juillet 1961 à ALENCON (61000) ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC ayant pour avocats postulants la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, et pour avocats plaidants, la SELARL VILLATTE, MORVANT