AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301653_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Si le projet prévoit la suppression d'arbres, la notice indique que des arbres et arbustes seront plantés pour pallier ceux enlevés et que le talus au Nord de la parcelle et sa végétation seront conservés
Source officielle2ème chambre
DTA_2302116_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
notamment du plan de repérage de la végétation existante et du tableau d'analyse joints à la demande de permis, que les deux portions de cet espace végétalisé comprennent actuellement des haies et arbustes
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2302144_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
du terrain par le preneur depuis plusieurs années, lequel met en évidence que la société Armor réseaux canalisation a laissé s’implanter et croître de la végétation et notamment des arbres et des arbustes
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304888_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
achevés puisque le gros des travaux d'aménagement, qui comportait des travaux de remodelage du site par mouvements de terre et affouillement, divers travaux de plantation d'arbres de haute tige ou d'arbustes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305259_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
hauteur pour les sujets de moins de 4 mètres et sur 2 mètres de hauteur pour les sujets de plus de 4 mètres, / la coupe de la végétation herbacée et ligneuse basse au niveau du sol, / la suppression des arbustes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310027
30 janvier 2019
30 janvier 2019
côté de sa propriété qu'elle peut arracher mais elle doit alors en replanter une immédiatement, pour respecter le cahier des charges ; qu'elle ne peut en aucune manière couper les fusains ou autres arbustes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301088
6 décembre 2018
6 décembre 2018
2011, que ces derniers avaient déclaré l'affaissement de la coque du bassin le 27 octobre 2011 ; que l'expert amiable constate que les photos de l'agencement de la piscine à l'achat, avant coupe des arbustes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210409
16 mai 2019
16 mai 2019
plantation et la demande de réduction du yucca doit être rejetée ; que le jugement sera infirmé sur ce point, 1° Alors en premier lieu que celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes
Source officielle18e Chambre
6033d8c0f7374f8a757cd0dd
17 mars 2017
17 mars 2017
jardinage, la tonte de la pelouse, le ramassage des déchets verts, le ramassage des feuilles, des branches et l'évacuation des déchets selon les consignes, l'application de désherbants, l'arrosage d'arbustes
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00818_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la plantation sur le site de près de 60 arbres, de 102 arbustes et de 252 plantes arbustives de massifs et vivaces.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2213054_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
planter des arbres à haute tige mais peut être constituée d'une dalle d'une épaisseur de terre végétale d'au moins soixante centimètres lorsqu'il s'agit, comme le prévoit le projet, d'y planter des arbustes
Source officielle2ème chambre
DTA_2204572_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
. / () c) Des rideaux de végétation (arbuste, haie vive) doivent être prévus afin d'atténuer l'impact des annexes ou aires de stockages extérieurs. / () ". 15.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203723_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
. / () c) Des rideaux de végétation (arbuste, haie vive) doivent être prévus afin d'atténuer l'impact des annexes ou aires de stockages extérieurs. / () ". 15.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207823_20260205
5 février 2026
5 février 2026
. / (…) / Les haies accompagnant les clôtures seront de type haies champêtres composées d’arbres et arbustes d'essences locales panachées, en majorité caduques (au maximum un tiers de persistants).
Source officielle1ère chambre
DTA_2302640_20250204
4 février 2025
4 février 2025
mention " en cours de conception et valorisation par un paysagiste ", la notice architecturale indique quant à elle que la végétation existante sera " conservée et retravaillée " avec l'ajout d'un arbuste
Source officielle7ème Chambre
DTA_2112217_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
assistance par une tierce personne pour la réalisation de travaux de jardinage et sollicitent l’indemnisation de ce préjudice sur la base d’un devis portant sur des prestations de taille d’arbres, d’arbustes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200283_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
gestion de cette zone s’appuiera sur un pâturage extensif ou la fauche avec exportation des produits de fauche, en partenariat avec un agriculteur local, ou, à défaut, qu’elle sera plantée d’arbres et d’arbustes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102677_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La circonstance, à la supposer établie, que l'angle Sud-Ouest du bâtiment B1, ne prévoirait pas, sur une distance minime, la plantation d'arbustes, n'est en tout état de cause pas de nature à établir une
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102819_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
portail en limite d'alignement de la voie publique, qui doit faire l'objet d'une déclaration préalable ; - la distance minimale de 3 mètres entre les équipements d'assainissement non-collectif et les arbustes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02377_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
dans son environnement en relevant que la construction, caractérisée par une sobriété des lignes et matériaux, évoque l'image traditionnelle des maisons du quartier, qu'il est prévu une plantation d'arbustes
Source officiellePage 67 sur 86
ARMBRUSTER, Carole, ARMBRUSTER (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1 janvier 2025, désignant liquidateur Selarl Mj Alpes Représentée par Maître Caroline Lepretre 49 rue Servient Cs 23514 69442 Lyon CEDEX 03. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de comm
10/07/2026
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MEYER, Louise, Marie, ARMBRUSTER
23/06/2026
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Armbruster, Elise
04/03/2026
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ARMBRUSTER, Loris, Clément, Cédric
19/02/2026
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ARMBRUSTER GRANDES CULTURES
10/02/2026
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