Thierry et Philippe A... demandent au tribunal d’annuler la contrainte du 12 avril 2024, signifiée le 27 juin 2024, par laquelle la caisse d’allocations familiales des Bouches-du-Rhône a mis à la charge

D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 05 MAI 2015 APPELANTE : SAS CORICO Le [Localité 3] [Localité 1] maladie professionnelle de monsieur [U] [T] représentée par Me Anne-Laure

Thierry Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 8 juin 2017.

Thierry et Eric X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros, avec intérêts : Attendu que MM.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, Joseph, Edouard X..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 2°/ Madame Anne-Marie

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N°: DU : 09 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 22/00245 - N° Portalis DB3Q-W-B7F-OKEX NAC : 50D FE-CCC délivrées le :________ à : Me Thierry-xavier FLOQUET

l'année précédente.

Les sommes à restituer représenteraient le cumul de près de quatre années d'exercice, en supposant que le résultat de 2016 se soit maintenu, alors que le résultat d'exploitation était négatif l'année précédente

Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

.-98860 KONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Pierre GAUSSEN

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane Y... (SCP BTSG), 2°/ à M.

2024F745 : VP INVEST SARL Procédure Audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE Président Juges Monsieur Ludovic VROOMHOUT : Monsieur Thierry

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard- Payen, conseiller, M.

Il n'est pas contesté que les lieux ont été utilisés pendant plusieurs années sans que la locataire n'ait remis en cause les conditions d'utilisation des lieux, et que ce n'est qu'à partir de l'année 2000

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

00034028 assistée de Me Lorenzo SANTANA (avocat au barreau de Paris) INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Février 2008, Monsieur Thierry

La SARL ETABLISSEMENTS GAUDIN SEULIN est confrontée depuis plusieurs années à une baisse de son chiffre d'affaires.