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2 425 résultats pour « Alexandra DEROULEDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a272

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Alexandre né le 03 Février 1983 à ST DENIS, SEINE-SAINT-DENIS (093) Fils de B... Jean Claude et d'C... Patricia Aide éducateur Célibataire De nationalité française Déjà condamné ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1212JUD003604921

Admin. suprême

12 décembre 2023

12 décembre 2023

    Par une décision du 26 février 2020, le tribunal de première instance d’Alexandria prononça le divorce de la requérante et de T. et confia à la mère la garde des enfants.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Di Santec/Italie

ECLI:CE:ECHR:2017:0427JUD003214310

Admin. suprême

27 avril 2017

27 avril 2017

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Linos-Alexandre Sicilianos, président,   Kristina Pardalos,   Guido Raimondi

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa39be64d7e510244e56

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

SCI MIZO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cynthia GELATO Me Alexandre MUSACCHIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670573571296b51ba2b117d6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [N] [Z] de nationalité Française 10 Quartier Lamothe 33410 GABARNAC représentée par Maître Alexandre BIENVENU de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e101d33109fd079b4a65

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maître Dominique DE FREMOND de l’ASSOCIATION MONDRIAN AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-MALO Monsieur [J] [T], né le 7 Janvier 1964 à [Localité 16], demeurant [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958cdfa1497b96f2d7701

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Président : Madame Bénédicte LAUDE Assesseur : Madame Sandie LACROIX DE SOUSA Assesseur : Monsieur Sébastien TICHIT Greffier : Madame Heimaru FAUVET lors des débats Greffier : Monsieur Théophile ALEXANDRE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65a240757ca18b0008e583f2

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

EMPLOYEURS SPORTS ET LOISIRS MIDI-PYRENEES Confirmation partielle Grosse délivrée le 12 01 2024 à Me Glareh SHIRKHANLOO Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce2

Appel

9 février 2011

9 février 2011

LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200800_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

B F, représenté Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 29 décembre 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01079_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

arrêt et renvoyé l’affaire devant la cour administrative d’appel de Marseille Procédure devant la Cour après renvoi : Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société Avenir Télécom et Me Alexandre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01080_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Procédure devant la Cour après renvoi : Par un mémoire enregistré le 14 juin 2022, la société Avenir Télécom et Me Alexandre Bonetto, commissaire à l’exécution du plan de la société Avenir Telecom,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01154_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

juin 2022 et 21 février 2023, les sociétés " Auer Weber Assoziierte ", " Coldefy et associés - Architectes urbanistes ", " Atelier Villes et Paysages " et " Betom Ingénierie ", représentées par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC003154802

Admin. suprême

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Le couple s’était marié en 1984, et de leur union trois   enfants étaient nés : Immaculada, Pablo et Alejandro, âgés respectivement à l’époque des faits de onze, quatre et trois ans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0918JUD002780911

Admin. suprême

18 septembre 2014

18 septembre 2014

    Le Gouvernement soutient que l’enjeu du litige n’était pas en mesure de causer un préjudice moral aux requérants et que ces derniers sont responsables des retards dans le déroulement de la

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

688d9d3ea7cb93066e4439c4

Appel

1 août 2025

1 août 2025

déci TJ [Localité 4] 31 juillet 2025 [V] C/ PREFET DU [Localité 6] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 01 AOUT 2025 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92cc1de0ebe408da9fea0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

exercice domiciliée : chez [Adresse 11] [Adresse 20] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume LEMAS de l’Association FABRE GUEUGNOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant, substitué par Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1570cdc6046d475b3d42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00370 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DLKB Plaidoirie le 10 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Madame Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc7210d950f395b3509499

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

représentée par Me Stéphane BRUSCHINI-CHAUMET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0761 INTIMEE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 451 321 335 représentée par Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004575308

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

    La Cour relève d’emblée que les procédures devant le tribunal de première instance et la cour d’appel se sont déroulées dans des limites raisonnables.

Source officielle

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