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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02546
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02548
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02549
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02550
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02551
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02552
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Adam Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs d'exécution de travail dissimulé,
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464691.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504823_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une lettre, enregistrée le 10 décembre 2024 au greffe du tribunal, Mme C, représentée par Me Adja Oke, avocat, a demandé au tribunal qu'il soit ordonné à la préfète du
Source officielle5ème Chambre
69f2e8b4cdc6046d470ce6e8
29 avril 2026
29 avril 2026
DBVR-V-B7J-FT2R du 29 Avril 2026 O R D O N N A N C E n° /2026 Nous, Thierry SILHOL, Président, agissant en tant que Conseiller de la mise en état à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Monsieur Ali Adjal
Source officiellecomm
61372239cd580146773fb369
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Adham B..., demeurant ... (17ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er avril 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la Direction générale des
Source officielle5ème Chambre
62cfb21e548bc59fcf4f0fa4
13 juillet 2022
13 juillet 2022
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; signé par Mme Guillemette MEUNIER, Présidente et par Ali ADJAL
Source officielleSurendettement
62d64969aa6a2f06030d25ee
12 juillet 2022
12 juillet 2022
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0914DEC005692800
14 septembre 2004
14 septembre 2004
.sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 56928/00 présentée par Christophe ADAM
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100015
14 janvier 2015
14 janvier 2015
imposables de l'ordre de 5. 075 euros jusqu'en mars 2011, alors constitués d'une pension d'invalidité de 2. 375 euros, d'indemnités de la CPAM de 1. 200 euros, de revenus fonciers d'une maison à L'Isle-Adam
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6786b2fedf5b5c7d10ca456b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67eedd2cb848dd6814c60d33
2 avril 2025
2 avril 2025
siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Elric HAWADIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Le Syndicat des copropriétaires LE CAPRICORNE pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL ADAM-ARTIS
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037816038
11 décembre 2018
11 décembre 2018
le 9 novembre 1988 au centre intercommunal hospitalier (CHI) de Sèvres, Mme C...a été victime d'un accident d'anesthésie qui a provoqué une lésion neurologique à l'origine d'un syndrome de Lance et Adams
Source officiellechambre 1-12
69d09743cdc6046d470f8f79
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-12
69d16f91cdc6046d4722bc14
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 14 janvier 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-12
69d1cd4fcdc6046d472905b3
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePage 67 sur 256