AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7109
19 avril 2023
19 avril 2023
sur nouvelle requête des sociétés ATS international et ATS holding, le président du tribunal de commerce de Créteil a élargi la mission en permettant l'exécution de la mesure à une adresse située au Tremblay-en-France
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67f753d7eb05d6bf6564d9d2
9 avril 2025
9 avril 2025
au barreau de PARIS, toque : R177 Madame [H] [W] [T] [I] née le [Date naissance 7] 1952 à [Localité 20] (22) [Adresse 15] [Localité 11] représentée par Me Laure HOFFMANN de la SELARL CAYOL TREMBLAY
Source officielle3ème chambre
DTA_2510947_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Par suite, dès lors que la commune de Tremblay-en-France, où réside M.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2522495_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Le 24 juillet 2025, il a été placé en garde à vue pour des faits de vol dans un lieu d’entrepôt à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis) commis entre le 1er octobre 2024 et le 24 juillet 2025.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307115_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Toutefois, il ressort d'une attestation de concordance établie le 6 juin 2023 par le gérant de la SARL NOS Multi-services, que le requérant a travaillé au sein de cette société située à Tremblay-en-France
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0518DEC002185293
18 mai 1995
18 mai 1995
xa0; Après avoir délibéré, Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant, né en 1949 à Tremblay
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2601028_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
seulement du 11 mai 2021 au 11 mai 2022, il ressort des pièces du dossier, et d’ailleurs des propres éléments versés par le requérant, qu’il est à la date de l’arrêté en litige hébergé par un proche à Tremblay-en-France
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100521
16 septembre 2020
16 septembre 2020
tribunal par voie d'affichage aux emplacements prévus à cet effet, de publication sur un site internet spécialisé et dans deux journaux locaux de son choix, commis la SCP [...], Huissier de justice à Tremblay
Source officielle16e chambre
5fdad583ec4ff468217746cb
16 mai 2019
16 mai 2019
Représentant : Me Séverine DUCHESNE de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 48 Représentant : Me Elisabeth BOHRER DE KREUZNACH de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87180
16 novembre 2004
16 novembre 2004
en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège 9 avenue NEWTON 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - Nä du dossier 03.612, avoués assisté de Me TREMBLAY
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
DELSEY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social sis : Paris Nord II 215, Avenue des Nations BP 60019 TREMBLAY EN FRANCE 95970 ROISSY CDG CEDEX
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a393
11 décembre 2007
11 décembre 2007
AIGLE AZUR TRANSPORTS AERIENS 4 avenue Marcel Paul 93297 TREMBLAY EN FRANCE CEDEX représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour No du dossier 43.873 assistée de Maître AZOULAI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b77
1 décembre 2015
1 décembre 2015
juridictionnelle Totale numéro 2015/ 007055 du 02/ 10/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Maître Claude TERREAU de la SELARL RT-JURIS TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE
Source officielle5ème chambre
DTA_2102256_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La SARL la Ferme du Pizay, gérée par Mme A, exerce depuis juillet 2019 une activité d'abattage rituel de volailles sur le territoire de la commune de Tremblay-les-Villages (28170).
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2432815_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Par deux mémoires en intervention volontaire, enregistrés les 18 et 25 janvier 2024, le Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM), représenté par la SELAS Cayol Cahen Tremblay et associés, conclut
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0302DEC002185293
2 mars 1994
2 mars 1994
xa0; Après avoir délibéré, Rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant, né en 1949 à Tremblay
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179e0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
puisqu'elle invoque la clause 5.2 insérée au contrat de bail qui prévoit que " le preneur pourra remettre en question le loyer garanti : en cas de force majeure interrompant l'activité touristique (tel que tremblement
Source officielle6ème Chambre
6711fac67603bf88a18847f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Mme [W] [U] fait valoir que : - [Y] a présenté dès sa première visite chez le vétérinaire des quintes de toux importantes nécessitant la mise en place d'un traitement et souffrait aussi de tremblements
Source officielleChambre Sociale
65b36cdb8c0355000835f71d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
établit que la lésion est apparue dès l'entretien, ce témoin exposant avoir vu Mme [H] pâlir à l'annonce de son licenciement, puis, dans les suites immédiates, se trouver figée et être prise de tremblements
Source officielleChambre 1-5
5fdaca45b701765c89c40d97
23 mai 2019
23 mai 2019
Les symptômes caractéristiques de la maladie de Parkinson sont la raideur, la lenteur du mouvement et le tremblement au repos.
Source officiellePage 66 sur 116
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