The applicant was a B-grade privileged shareholder in a joint stock company. The other shares (A-grade) belong to a foundation connected to the Turkish Military Forces.

.] […] Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau [...] étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires, au nombre nécessairement limité, et de ceux placés

Le positionnement des ponts et du portique varie en fonction de l'évolution des stocks et des besoins internes... - Il n'y a aucune attache économique avec le fonds.

La reprise du stock devait faire l'objet d'une facturation séparée.

Descartes d'adapter ses épreuves de composition écrite en les limitant à trois heures par jour, tiers temps compris et, en second lieu, d'enjoindre à l'université Paris V - Paris Descartes de l'autoriser à stocker

As the officer stood up, one of the attackers threw a large stone on Anastassios Isaak’s head. This struck Anastassios Isaak on the right hand side of his head causing him to jerk.

plein de la chaufferie (risque de pollution par le carburant), des eaux de nettoyage des machines et des ustensiles (risque de vidange des moteurs des véhicules) ; ces matières, qui n'ont pas été stockées

Cour remarquera en outre que Antoine X... avait été averti des conséquences de son action car il répondait au mois de décembre 1996 que les produits seraient retirés des rayons après écoulement des stocks

Il confirmait qu'à l'époque, la consigne au sein de la société, était bien d'écouler le stock et que les ventes litigieuses lui avaient été présentées comme tel.

sous un millésime inexact ; "aux motifs qu' "il est établi qu'alors qu'il avait facturé, le 8 octobre 1991, à la société anonyme Huet, 108 hl de Monbazillac 1989, et qu'il lui restait, dès lors, en stock

Rennes, 28 septembre 1999), que, par acte notarié du 25 novembre 1995, la Société rennaise de participation (SRP), exploitant dans la commune de Josselin un magasin à grande surface sous l'enseigne "Stoc

X... avait reconnu ne pas avoir respecté le stop qui lui incombait, d'autre part, que les traces de freinage sur 13 mètres et le point d'impact du choc ne pouvaient établir la vitesse à laquelle circulait

co-assureurs) ; que le 23 octobre 2011, un incendie trouvant son origine dans une armoire électrique d'un atelier du site de Limoges a entraîné d'importantes dégradations des locaux, du matériel et du stock

cette dernière a accepté que la société X... commercialise des plants en Algérie pour la campagne 2008/2009 ; qu'après avoir vainement réclamé à la société X... l'état récapitulatif des ventes et des stocks

identifiée de manière précise, le remplacement du lubrifiant pouvant être à l'origine de l'intrusion d'un élément polluant ou facilitateur de déplacement de particules en suspension ou précédemment stockées

société [Adresse 3] L'AVENUE revient sur ses difficultés et le contexte, mettant en avant : « …à la suite de la livraison intégrale de son programme de promotion immobilière, la société ne dispose plus de stock

Au terme des investigations, qui ont permis de découvrir sur un site de l'entreprise des remblais contenant des matériaux amiantés jusqu'à 6 mètres de profondeur ainsi que des stocks non réglementaires

(Luxembourg), contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Stone Angels, société par actions simplifiée, dont le