Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP REFERES
670edf0b1c3411ff3460baec
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEMANDERESSE La S.A. 3F OCCITANIE dont le siège social est sis AGENCE MAZAMET [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Simona
Source officielle4e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e2800
13 juillet 2017
13 juillet 2017
Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Hervé ZUELGARAY SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES Me Corine SIMONI
Source officielle1ère Chambre C
6033d651ca1512882779e033
23 mars 2017
23 mars 2017
07206 [G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P] [L] [P] [H] [A] [X] [A] épouse [Y] [R] [A] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle4e Chambre A
60372b5508af4c065e0f1d99
28 mai 2015
28 mai 2015
Rôle N° 12/18100 Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] C/ [P] [R] [Q] [X] SCI IMMO PECTORE [E] [Y] [Z] [N] [V] [J] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle11e Chambre B
61628537c10e2193c5780972
19 septembre 2013
19 septembre 2013
OGF prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration domicilié es-qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au
Source officielle1re Chambre B
6162fdfb3ebbdffcbea6aa9e
12 avril 2012
12 avril 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2012 D.D-P N° 2012/266 Rôle N° 11/07062 [P] [D] C/ [G] [Z] épouse [F] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielle15e Chambre A
6163121a615c943a65e04357
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Rôle N° 11/04109 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE STRASBOURG GUTENBERG C/ [V] [C] [B] [Z] épouse [C] [M] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle4e Chambre B
6163230d3dbed56e5e2c2ebe
6 juin 2011
6 juin 2011
[Adresse 4] Syndicat des Copropriétaires de l'IMMEUBLE DU [Adresse 4] agissant en la personne de son syndic en exercice, Monsieur [R] [V], demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle2e Chambre
6163278f33484180ee7228bd
25 mai 2011
25 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
616340317dbf94c22343caa0
24 juin 2011
24 juin 2011
MAYNARD - SIMONI la S.C.P. GIACOMETTI - DESOMBRE la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4db
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Pierre GUGLIELMI, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab46
11 janvier 2008
11 janvier 2008
né le 18 Mai 1933 à CAIRE (EGYPTE), demeurant... 06460 SAINT VALLIER DE THIEY représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, Me Myriam LAZREUG, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Madame
Source officielle1re Chambre A
615e0e33c25a97f0381f5358
17 février 2015
17 février 2015
LAAR C/ [I] [C] Grosse délivrée le : à :Me Simoni Me Revah Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en
Source officielleRéféré prononcé lundi
6a0e487dcdc6046d475f2972
13 avril 2026
13 avril 2026
Copie exécutoire : SCP UGGC AVOCATS - Me Marine SIMONNOT & Me Gil GASPAR RODRIGUES Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES
Source officielleService des référés
6696ba329a603a6929114396
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0038 S.A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104816_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 novembre 2023 et 23 février 2024, le CCAS d'Armentières, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de
Source officielleREFERES
69d6c842cdc6046d4791bf15
8 avril 2026
8 avril 2026
de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société QBE EUROPE SA/NV, défenderesse au dossier N° RG 25/291 dont le siège social est sis [
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Y
613720f4cd580146773efc34
21 juin 1989
21 juin 1989
peuvent modifier l'objet du litige tel qu'il est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu que l'arrêt attaqué a décidé que Mme X... venant avec ses septs soeurs aux droits de Simone
Source officiellechambre 1-7
69d1f9b8cdc6046d472c1f58
10 avril 2025
10 avril 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 26 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-191282
30 janvier 2019
30 janvier 2019
L’autre requérante, M lle Simoneta Ilieva, est leur fille.
Source officiellePage 66 sur 167