A, - et les observations de Me Simon, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jean Simon Y... né le 13 Octobre 1946 à AZILONE AMPAZA (20190) ......

Jacques X..., Mlle Simone X..., Mlle Colette X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande formée par M.

Simon A..., 2°/ Mlle Sophie A..., 3°/ M. Michaël A..., 4°/ M. Simon Raffi A..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.

SIMON sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'UNION SYNDICALE DES ADMINISTRATEURS CIVILS, à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2023, la SAS Dean et Simmons France, représentée par Me Antoine, avocat, demande, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Croix Saint Simon à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La société Simone - Teinturerie de luxe a fait valoir ses observations par un courrier du 21 août 2019.

de l'Institut Simone Veil - IFSI-IFAS de Provins la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Considérant ce qui suit : La société Simon Pascal & Joel & Jeams est armateur du navire de pêche « Yaka II » immatriculé CN 934 964, dont le capitaine est M. A... B....

Considérant ce qui suit : La société Simon Pascal & Joel & Jeams est armateur du navire de pêche « Yaka II » immatriculé CN 934 964, dont le capitaine est M. B... A....

départ effectif des lieux ; AUX MOTIFS QUE la cour trouve, dans ce dossier, les éléments de fait nécessaires à la fixation d'une indemnité d'occupation, sans avoir à recourir à une expertise ; qu'Henri Simon

: Monsieur [K] [X] Représentant : Me Emeline BASTIANELLI de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Me [W] [B] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2024, le fonds Simon Marketable, L.P., représenté par la société Wtax, demande au tribunal de prononcer la restitution des retenues

veuve X..., se sont pourvus, le 28 avril 2000, contre un arrêt rendu le 23 février 2000 par la cour d'appel d'Agen dans une instance les opposant au Receveur divisionnaire des impôts d'Auch et à Mlle Simone

La requête a été communiquée au centre hospitalier Simone Veil de Blois qui n’a pas produit de mémoire en défense.

C/ Simone Y...

. ; 2°) d'accorder le sursis à exécution de cet arrêté ; Vu, 3°) sous le n° 114 395 la requête enregistrée le 2 février 1990, présentée par Mme Simone A..., retraitée, demeurant à Segnon, Gaillac (Tarn