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6 172 résultats pour « Robin DOUCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0b

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0c

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a262

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M. Guy SCHMITT, Président. -signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a5

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

SAINT ETIENNE représenté par la société DAVEAU CONSEIL IMMOBILIER 20 rue Juliette Récamier 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110932

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société United Parcel Service France, après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100227

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Chauvin, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100085

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites et orales de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Bipel, de la SAS Hannotin Avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100218

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat des sociétés Banque européenne du crédit mutuel et Crédit mutuel stéphanois, de la SCP Lyon-Caen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110117

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Chauvin, président, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100058

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société SBI 84, de la SCP Krivine et Viaud, avocat de l'association OGEC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307499_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

B A, représenté par Me Rosin, demande au juge des référés du Tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebd

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

INTERMEDIA BANQUE anciennement BANQUE COMMERCIALE PRIVEE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître M.C

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cda

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

: Monsieur ROUX B... lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame ROBIN C... : A l'audience publique du 18 octobre 2001.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163eba3667415156fa41e8f

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Elle ne peut donc se fonder sur les éléments qu'il contient pour justifier son retard à agir.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875253fc8e837eda8a6220

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROBIN, Président de chambre M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller (chargé du rapport) qui en ont délibéré.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2412817_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Il n’y a donc plus lieu d’y statuer.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a643b1cdc6046d474f7bb4

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : [G] [N] ET FILS (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Pascal JANSSEN JUGES : Monsieur Bernard ROBIN

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c8a0c8dfabddd9699dffb0

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Ainsi, le moyen est inopérant,et doit donc être rejeté. En conséquence, l'ordonnance déférée confirmée sur ce point.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64cde691e5a2b5d969490cf9

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Je fais donc appel en l'absence d'avocat à l'audience devant le juge. J'ai des problèmes de santé, j'ai fait des infiltrations à l'hôpital [5].

Source officielle
CA

RETENTIONS

69d740f4cdc6046d479c029e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ces moyens ne peuvent donc pas prospérer.

Source officielle