PARVIMOINE 65 Boulevard Delhumeau Plessis 49300 CHOLET représentée par Maître Myriam MARIE, avocat au barreau de COUTANCES INTIME : Monsieur Fabrice X... ... 44100 NANTES comparant en personne

groupe auquel elle appartient et la suppression du poste du salarié licencié ; que Madame X... faisait valoir que la suppression de son poste de chef comptable affecté au siège de la société situé au Plessis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Case Poclain, société anonyme, dont le siège social est à Le Plessis-Belleville

Rodolphe XE..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 30 / de Mlle Simone XF..., demeurant ... (16ème), 31 / de M.

De plus, si le requérant allègue l'existence d'une vie commune avec une ressortissante française depuis 2019 dans la commune du Plessis-Trévise, il ressort des pièces du dossier et des éléments versés

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles cadastrées section E n° 1374 et 1394 se situent entre les hameaux de La Ceuille et du Plessis.

A, 4 rue Pierre Brossolette au Plessis-Bouchard (Val-d'Oise).

:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 156 October 2012 Plesó

son éloignement ; - l'organisme de formation exige qu'elle produise une carte de séjour, un récépissé ou une attestation de prolongation de son titre de séjour avant sa présentation devant le jury plénier

qu'en méconnaissance de l'article 14 du décret du 14 mars 1986, le médecin de prévention n'a été informé ni de la tenue de la réunion du comité médical restreint ni de la réunion du conseil médical plénier

ET E., avoués assisté de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats APPELANT d'un jugement rendu par la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du

ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 06 Septembre 2006 D'une part, ET : Monsieur

fonction par jugement du Tribunal de Commerce d'Auch du 2 septembre 2005 né le 12 Février 1972 à VERDUN (55100) Demeurant ... 32000 AUCH représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué assisté de Me Hélène PLENIER

Schaeffer, - les conclusions de Mme Castéra, rapporteure publique, - et les observations de Me Plessy, représentant la société Generali, et de M. A..., représentant le préfet de police.

Demanderesse : Madame [F] [P] 14 avenue de Couëly Domaine de Carheil 44630 PLESSÉ comparante Défenderesse : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Service contentieux 9 rue Gaëtan

Parallèlement, le centre hospitalier a saisi le conseil médical plénier qui a émis un avis favorable à la réintégration de M. B... « sous réserve d’un poste adapté ».

P. 66 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me Hélène PLENIER, avocat INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la

Mme C, professeure des écoles au sein de l'école primaire La Ronde à Plessé (Loire-Atlantique) a sollicité l'autorisation d'accomplir son service à temps partiel au titre de l'année scolaire 2022-2023.