[2] Sollicitant notamment le bénéfice d'un contrat de travail à durée indéterminée, M.

rédigé': «'Durée de l'avenant.

DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Pascal, inculpé de recels et recels aggravés, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 4 août 1987 qui a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention

EXPEDITION : Le 06 mars 2025 à Me ANDRAC à Me PASCAL Le ........................................................... à Me ......................................................

Sylvie X... et Pascal Y... ont contracté mariage le 18 décembre1982 à Dunkerque sans avoir adopté de contrat préalable.

Pascal AZNAR, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Nathalie FOY, procureur adjoint de la République DEBATS Audience du 28 Janvier 2025 : l'affaire a été débattue hors la

ADJUDICATAIRES SURENCHÉRIS Représentés par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98. *** La vente est poursuivie en vertu et

Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l’État, partie perdante, une somme de 800 euros à verser à Me Pascal avocate de M.

A..., représenté par Me Pascal, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

Pascal A, demeurant ... ; M.

Pascal A la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après

Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M. Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République M.

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024.

Elle a été mise en possession d'un titre de séjour en qualité de conjoint de ressortissant de l'Union européenne délivré le 18 mai 2010 pour une durée de 10 ans.

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024.