Parallèlement, estimant que M.

Après leur avoir délivré, le 2 septembre 2013, un commandement de payer valant saisie immobilière, la banque a assigné à l'audience d'orientation les emprunteurs qui ont opposé la prescription et parallèlement

Parallèlement à ces démarches, la SCI OURSEL a actionné le 5 août 2014, la clause de garantie solidaire de M. [Q] [F] en sa qualité de cédant conformément aux conditions du bail du 23 mars 2013.

Parallèlement, la SCI Manis assignait ses locataires par exploit du 2 juin 2017, en expulsion et paiement de l'arriéré de loyers. Les deux procédures ont été jointes.

auprès de la société Crédit foncier de France (le Crédit foncier), un prêt destiné à financer l'acquisition d'un terrain et la construction d'une maison individuelle ; qu'elle a, parallèlement

, actionnaire minoritaire de IDSH, a introduit une action en nullité, pendante à ce jour, des délibérations de l'assemblée générale extraordinaire d'IDSH ayant autorisé la vente ; que, parallèlement

Parallèlement, Mme [JV], également salariée de la société, a saisi la juridiction prud'homale aux mêmes fins. Les deux procédures ont été jointes.

saisie de la fixation du montant de la part contributive due pour l'entretien et l'éducation de l'enfant, et confirmer l'ordonnance sur ce point, l'arrêt retient que le contentieux s'est poursuivi parallèlement

tribunal correctionnel sous la prévention de publicités de nature à induire en erreur, escroqueries, banqueroute, faux, usage de faux, publication de bilans inexacts et abus de biens sociaux ; que, parallèlement

société Etablissements Quinson et sa holding la société Les Grands Chais de France, en nullité d'un modèle de flacon déposé courant octobre 1994 et en dommages-intérêts pour concurrence déloyale ; que parallèlement

Reconventionnellement, la société JSR a demandé la condamnation de la société Casual active, qui exerce parallèlement une activité de distribution de ses produits, à lui payer la somme de 17 987,34 euros

Y... a assigné les consorts X... aux fins de liquidation de cette société ; que parallèlement, les consorts X... ont conclu au débouté de ces prétentions en demandant que soit constaté la cession des droits

1990, mais seulement pour le magasin et pour l'appartement du deuxième étage, excluant les locaux situés au quatrième étage; que cet arrêt a été cassé sur cette dernière disposition; que, parallèlement

intermittent avec l'Association Inter ASFO de Franche-Comté pour la mise en oeuvre du programme Paque ; qu'il a été engagé par celle-ci le 1er octobre 1992 ; que les deux contrats se sont poursuivis parallèlement

août 1992, consenti à Mme X... un prêt de 450 000 francs, garanti par une hypothèque, destiné à financer un apport en compte courant d'associé dans la société Terroir de France service (TFS) ; que parallèlement

du Ponant a déposé le 27 octobre 1997 une demande de brevet français, enregistré sous le numéro 97 13760, portant sur une porte pivotante comportant au moins un battant sur lequel sont montées en parallèle

jugement a également ordonné une expertise aux fins d'évaluer la dépréciation du fonds de commerce invoquée par le loueur et l'importance des travaux réalisés par le locataire des lieux loués; que, parallèlement

A... liquidateur a été appelé en la cause ; que, parallèlement, la SNC Y... a été autorisée à faire une saisie-arrêt entre les mains du commissaire-priseur chargé de la vente du matériel appartenant à