Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Grafic, re résentant A..., et de

suite d'intempéries survenues au printemps 2018, qui avaient provoqué des coulées de boue, l'état de cette bande, devenue très irrégulière et accidentée, et son envahissement par des chardons et des orties

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Michel, remier conseiller, - les conclusions de M. 

000   Requête n° 42852/98 , introduite le 27 juillet 1998, enregistrée le 18 août 1998 Ayşe ÇINAR 18.03.1993 57 361 000 4.03.1992 2.06.1993 17.02.1998 148 855 000 Mustafa, Osman, Yaşar et Mehmet ORTA

alouettes 59000 LILLE, née le 22 Octobre 1981 à ROCHEFORT (CHARENTE-MARITIME) représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Epoux [C] [J] [W] [O] 5 RUE LOUIS ARAGON 59310 ORCHIES

audience publique du 04 Novembre 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI

audience publique du 04 Novembre 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI

Pour régulariser cette situation, vous avez sollicité le Directeur des moyens et des services généraux de ORTHOS LOGISTA, Monsieur [L], pour qu'il ré-établisse le contrat 2014.

Le policier   : Peut-être vos avocats vous ont-ils menacés, en vous disant que si vous ne donniez pas des informations à ORT, ils cesseraient de travailler avec vous   ?

[K] [Y]) dont le tableau du peintre Messagier intitulé "problématiques de la démangeaison par les orties" dépendrait de l'actif successoral et admettre dans l'inventaire dressé par Me [Q] le 10 novembre

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI, Greffier,

prolongation en date du 2 octobre 2020, prévoyant un arrêt jusqu’au 20 novembre 2020, qui est concordant avec le premier certificat car mentionnant « lombalgie avec contracture musculaire IRM demandé + avis ortho

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent

l'accélération des procédures d'indemnisation, Vu l’article 700 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise et COMMETTONS pour y procéder : Docteur [F] [J] Hôpital [14] (Service de chirurgie ortho

Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Véronique OLIVIERO, et Karine ORTI, Greffier

septembre 2000 ayant précisément pour objet de délimiter le rivage de la mer ; qu'aux fins de mener à bien sa mission, il a communiqué préalablement à la réunion d'expertise un document graphique et une ortho