SOCIALE, DU 15 SEPTEMBRE 2021 L'[Établissement 1], dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 20-16.010 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

[Z] [Q], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° H 20-17.290 contre l'arrêt rendu le 18 juillet 2019 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

[U] [P], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 20-15.477 contre l'arrêt rendu le 8 février 2019 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, 2e section), dans le litige l'opposant

de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Champagne Ardenne, dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° H 20-11.126 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° S 20-60.309 en annulation d'une décision rendue le 4 novembre 2020 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy

domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° D 21-60.002 en annulation d'une décision rendue le 4 novembre 2020 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy

domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° F 21-60.004 en annulation d'une décision rendue le 4 novembre 2020 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy

2021 L'association Fédération médico-sociale des Vosges, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 20-15.543 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy

par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM de l'Est, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1997 par le tribunal d'instance de Nancy

par la Société industrielle automobile de Lorraine, dite "SIAL", dont le siège est ..., ayant un établissement à Laxou 54520, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1996 par la cour d'appel de Nancy

: Sur le pourvoi formé par l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de taxe rendue le 24 mai 1996 par le premier président de la cour d'appel de Nancy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Virginie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1997 par la cour d'appel de Nancy

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1999 par la cour d'appel de Nancy

venant aux droits de la société Champlor 54, Usine d'Einville-au-Jard (Meurthe-et-Moselle), sise ..., absorbée, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1993 par le tribunal de grande instance de Nancy

(2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Marthe Z..., épouse X..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., 2 / de M.

formé par la société Déoridis "Supermarché Bravo", société anonyme, dont le siège est Place des Déportés, 88100 Saint-Dié-des-Vosges, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1994 par la cour d'appel de Nancy

établissements des caisses d'assurance maladie du Nord-Est (l'UGECAM Nord-Est), dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 19-23.935 contre l'arrêt rendu le 4 septembre 2019 par la cour d'appel de Nancy