et ateliers composites (…)" ; que la société ADM Brodu précisait que le salarié devait ainsi gérer l'activité de réalisation des aménagements intérieurs des bateaux en bois, en employant les mêmes machines

reprendre pour les diriger vers le coeur de l'usine de Mardyck » ; qu'il résultait de cette finalité qu'il s'agissait d'un instrument mécanique servant une activité industrielle, c'est-à-dire d'une « machine

retenant que la société Triselec avait qualité à agir en indemnisation de ces préjudices dès lors qu'elle avait levé l'option du crédit-bail et était, désormais, propriétaire de l'immeuble et des machines

[U] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Muriel RUEF, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Margaux MACHART DÉFENDERESSE : S.A.

proposition de la société attributaire, qui ne prévoyait au demeurant pas la démolition totale de l’existant mais l’utilisation de zones déjà bétonnées et artificialisées utilisées comme zones de mâchefers

au président de la chambre départementale des notaires des Hauts-de-Seine, désigné comme séquestre par l'ordonnance du 9 juillet 2003, l'ensemble des bijoux, à l'exception de la paire de boutons de manchette

TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215 substitué par Me Ruddy TAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215 CPAM 12 - AVEYRON [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Camille MACHELE

1966 à [Localité 8] (78) demeurant [Adresse 7] [Localité 6] (BELGIQUE) représentée par Me Marie LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, et par Me Florent MEREAU de la SELARL MENEAU-MACHEZ

J'ai remarqué qu'une fausse ambulance était garée devant chez moi; j'avais pris une machette pour la défense de mon domicile.

Or, le procès-verbal d’expulsion du 16 avril 2025 dressé par Maître [G], commissaire de justice, fait état d’un logement en désordre comprenant notamment un poing américain, une matraque et une machette

[I] et que ce dernier l'avait attrapée par les cheveux tiré en la trainant sur le sol du séjour de l'appartement ; qu'elle avait eu peur et s'était saisi d'une machette qui se trouvait dans la cuisine

A... a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Machet substituant Me Bidault, représentant la société SFR, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; La commune de Bitche n’était

entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 15 décembre 2025 à 10h30, en présence de Mme Brosé, greffière : - le rapport de Mme Dulmet, juge des référés ; - les observations de Me Machet

Le 12 mai 2018 alors qu'il revenait d'une manifestation, il a été agressé par sept personnes avec des machettes qui l'ont enlevé puis mené dans une maison en construction du centre Kinshasa puis agressé

. ; - les conclusions de M.Chevillard, rapporteur public ; - et les observations de Me Machet, représentant la société Lucara. Considérant ce qui suit : 1.

circonstance qu'il a été entendu par les services de police, le 12 avril 2022, au demeurant postérieurement à la date de la décision attaquée, à la suite d'un signalement par la victime d'une agression à la machette

formulée comme suit : « [K] [P] dernière partie de cette émission, avec votre deuxième édito, puisque on va parler de ce qui s'est passé ces derniers jours, l'identité de l'auteur de l'attaque à la machette

Iliad, des factures de la société Mokafé adressées à la société Iliad des 15 novembre et 15 décembre 2011, et des 15 mars, 27 mars 2012 et 16 avril 2012 ainsi qu'un tableau du chiffre d'affaire par machine