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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2415712_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2416365_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2417260_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2417420_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410125_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410383_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 octobre 2025. Le rapporteur, signé A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412057_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412125_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413450_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413566_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé A.
Source officielleChambre 1-8
69692dffcdc6046d476d7233
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ilène CHOUKRI, membre de la SELARL CAPRIOLI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Rémi LUCCHI
Source officiellecr
6137267acd58014677425dfa
8 novembre 1988
8 novembre 1988
. ; " aux motifs qu'ils résulte de la translation écrite de la bande magnétique, enregistrée par E... dans le bureau du commissaire divisionnaire Lucine Y... que les paroles tenues à son domicile par Mme
Source officielle2ème / 7ème SSR
CETAT:CETATEXT000030863767
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Lescure, à Bordeaux (33000), le Stade Malherbe Caen-Calvados-Basse-Normandie, dont le siège est 23 boulevard Pompidou, CS 85216, à Caen cedex 04 (14052), le LOSC Lille, dont le siège est Domaine de Luchin
Source officielle1ère chambre civile B
6162fdf83ebbdffcbea6aa88
21 février 2012
21 février 2012
mars 2008 Mme [X] [F] épouse [C] née le [Date naissance 13] 1933 à [Localité 16] (Rhône) [Adresse 8] [Localité 18] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON, Me Anne LUCCHINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91229
5 mars 2014
5 mars 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91804
18 juin 2014
18 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193e
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9c
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Philippe HERALD, Premier Président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229b
15 avril 2015
15 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleChambre 3-1
6348fedc63d497adffda3d93
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté de Me Alain LUCIANI
Source officiellePage 66 sur 97