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9 398 résultats pour « Labouret-maurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0c0d5ccdc6046d4729958a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Adresse 2] SCP [D] [S] en la personne de Me [D] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : BENOIT REGNIER JUGE(S) : FREDERIC MAUREL

Source officielle
TCOM

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CHAMBRE DU CONSEIL

6a0c0d7ccdc6046d472997c4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [A] en la personne de Me [O] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 4] [Localité 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGE(S) : BENOIT REGNIER : FREDERIC MAUREL

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f8683ad7e432441d85bff2

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205093_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

B C, représenté par Me Biguenet-Maurel, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme A à lui payer la somme de 4 000 euros, en application des dispositions de l'article L.761-1 du code de

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037806691

—

6 juillet 2018

6 juillet 2018

ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SOCIETES DE L'UES ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69facfd5cdc6046d47bf5d7a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Me Guillaume HESSE, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000E4ML, toque : J014 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, présidente, Assistée de Saveria MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037731729

—

1 juin 2018

1 juin 2018

ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037806700

—

6 juillet 2018

6 juillet 2018

ACCORD RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SOCIETES DE L'UES ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bc6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

un super-intendant forage Maurel & Praum et ce, devant témoins, à plusieurs reprises.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1415570_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 06/08/2014, la société HOTEL DU BON LABOUREUR ET DU CHATEAU, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1415571_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 06/08/2014, la société HOTEL DU BON LABOUREUR ET DU CHATEAU, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044156787

—

2 décembre 2020

2 décembre 2020

AVENANT N° 1 ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SOCIETES DE L'UES ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038068676

—

27 septembre 2018

27 septembre 2018

ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048900021

—

1 décembre 2023

1 décembre 2023

ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'UES ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046327415

—

25 janvier 2022

25 janvier 2022

ACCORD EN FAVEUR DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050056521

—

3 mars 2022

3 mars 2022

AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SOCIETES DE L’UES ROTHSCHILD MARTIN MAUREL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051172520

—

27 novembre 2023

27 novembre 2023

ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES ETABLISSEMENTS MAUREL & PROM

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69d8bcc4cdc6046d47bf5dcc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

LA PROCEDURE Par acte de commissaire de justice en date du 24 février 2026, la SAS MARELLE a assigné la SAS HEGAXONE-PROMOTION IMMOBILIERE devant le juge des référés aux fins de : Déclarer la SAS MARELLE

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f207

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

par les services de gendarmerie lors de l'enquête préliminaire, Baptiste X... est propriétaire de biens immobiliers (appartements et studios situés à Paris, Fontaine-Lès-Dijon, Dijon, Talant et Saint-Maurice-sur-Vingeanne

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240ad

Cassation

1 septembre 2005

1 septembre 2005

l'espèce, il ressortait du procès-verbal de l'inspecteur du travail et de la gendarmerie que la badgeuse mise en fonction depuis septembre 1999, était en test jusqu'au 30 novembre 1999 et que le pointage manuel

Source officielle