Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0b
30 mars 2017
30 mars 2017
attaquée : 16 DECEMBRE 2016 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LORIENT ___________________________________________________________________________ APPELANT Sylvain
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5f3
14 mars 1989
14 mars 1989
Sylviane, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 24 mars 1988 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamnée à 13 mois d'emprisonnement
Source officielleTrib. de Commerce
69d77003cdc6046d47a00c6b
1 avril 2026
1 avril 2026
occasions), location de tous types de matériels lourds de travaux publics et industriels Dirigeant : Monsieur [V] [E] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain
Source officielleTrib. de Commerce
69d77067cdc6046d47a0143e
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b9448cdc6046d4720ea82
6 mai 2026
6 mai 2026
et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807339
19 décembre 2012
19 décembre 2012
At-Tchong I, Mme Daphné J, Mme Emma K et Mme Sylviane L ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de la Polynésie française le 19 mai 2011, présentée pour M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454129.20211222
22 décembre 2021
22 décembre 2021
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473442.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488876.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00919
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Sylvain X... reproduisent les dispositions des articles L. 341-2 et L. 341-3 du code de la consommation issues de la loi 2003-721 du 1er août 2003 ; ET AUX MOTIFS PROPRES QUE l'acte sous seing privé
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007982054
26 mai 1999
26 mai 1999
X... pour la période du 4 août 1995 au 30 août 1997 ; Considérant que, du 4 août 1995 au 7 avril 1996, Mme X... avait, au sens des dispositions précitées, la charge effective de Sylvain X... sur lequel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200343
21 février 2008
21 février 2008
Sylvain X..., exploitant agricole, perçoit des bénéfices agricoles de l'EARL des 3 Epis dont il est cogérant et associé et des revenus de capitaux mobiliers de la SARL des Loges dont il est aussi associé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200344
21 février 2008
21 février 2008
Sylvain X..., exploitant agricole, perçoit des bénéfices agricoles de l'EARL des 3 Epis dont il est cogérant et associé, et des revenus de capitaux mobiliers de la SARL des Loges dont il est aussi associé
Source officiellecomm
6137217acd580146773f4199
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Sylvain, Claude, demeurant ... (7ème), 2°/ Mme X...
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007919353
29 mai 1996
29 mai 1996
administrative d'appel de Paris transmet au Conseil d'Etat, en application de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée par M. et Mme Joannes
Source officielleChambre 4-6
643a4261d83dbd04f5fb2953
14 avril 2023
14 avril 2023
Adresse 3] [Localité 2] Chambre 4-6 N°2023 /M48 N° RG 21/15097 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJI5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [W] [Y], Représenté par Me Sylvanna
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcd51
17 mai 1995
17 mai 1995
Edouard X..., demeurant ... à Marquette (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Armentières (section industrie), au profit de Mme Sylvana Y..., demeurant
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bb3f
3 janvier 1977
3 janvier 1977
LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE UN CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fe
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Alain Johan à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110689
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Georges Y..., 2°/ à Mme Sylvana Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , 3°/ à M. A... Y..., 4°/ à M. B...
Source officiellePage 66 sur 1438
DAGNON, John, Sylvanus
Autre jugement et ordonnance — Extrait de jugement homologuant le plan de sauvegarde pour une durée de neuf ans avec paiement du premier dividende au 31/05/2013 ; commissaire à l'exécution du plan : SELAS SEGARD-CARBONI, Village Viva, Bas-du-Fort, 97190 Le Gosier
03/06/2013
Voir →
DAGNON, John, Sylvanus
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Extrait de jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde de justice ; juge commissaire : Madame NETO (Angélique) ; mandataire judiciaire : Maître DUMOULIN, 66, rue du Morne-Ninine, La Marina, 97190 Le Gosier ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; période d'observation : 6 mois ; date de renvoi : 25 avril 2012
28/03/2012
Voir →