CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200828

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

X... et que les époux X... sont mariés sous le régime de la séparation de biens ; que Joelle Y... épouse X... ne justifie pas d'un intérêt direct et personnel rendant recevable sa tierce opposition à

Source officielle

Page 66 sur 689

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c4

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Charles Jean X... et Mme Z... Marie-Thérèse Denise Y... se sont mariés le 8 janvier 1964 à Fort-de-France, sans contrat préalable. Cinq enfants sont issus de cette union, tous majeurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f415

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

665aba4497d5920008107347

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Monsieur Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c786

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

née le 11 Août 1969 à CROZON (29160) 20 Résidence Ar Vodenniic 29550 PLOMODIERN représentée par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assistée de Me Dominique B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3e

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Guy X..., Marie- Odile X... épouse Y..., Dominique Marie- Paule X... épouse Z..., Jean- Marc X..., C / SELARL CABINET RIONDET Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 10 Juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec1

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Jean-Claude X... agissant tant en son nom personnel, qu'en la personne de son curateur Madame Marie-Claude Z...

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685057

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

Jean-Marc Anton, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff66b

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Marc Y..., 2°/ Mme Jacqueline Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a17

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Marie-Claire, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Luc Y... du chef de dénonciation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre Y

61372531cd5801467741bb8f

Cassation

13 juin 1989

13 juin 1989

qualités d'administratrice légale de son fils mineur Yann X... ; "aux motifs qu'eu égard aux revenus du ménage actualisés à la date du jugement dont appel, de la part absorbée par X... pour ses besoins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a86

Appel

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Denis JEAN, Conseiller M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616337ea06e11dac7d76d0f3

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

L'expert a déposé son rapport le 20 mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c24

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

BINOCHE, SCP BOMMART MINAULT Me Jean-Michel TREYNET.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032ea458ee8325e2f1b4dc9

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Marc

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f57

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 2 / de l'AGS de Paris, dont le siège est ..., représentée par la CGEA de Bordeaux, venant aux droits de l'ASSEDIC Marché Limousin, dont le siège est Bureaux du Parc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90289

Appel

12 février 2013

12 février 2013

née le 25 Novembre 1957 à RIEC SUR BELON (29340) ... 29920 NEVEZ Rep/ assistant : la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Sonia SERPOLLET, Plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7a

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

deux mille sept, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00140

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Jean-Philippe X... n'était plus un chef de service mais un donneur d'ordre avec qui on marche à la baguette ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8b2

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Jean-Louis, Z... Jean-Pierre, A... Christian, B... Jean-Jacques, C..., D... Henri, E... Gérard, L... Alain, G...

Source officielle