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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310055
6 février 2020
6 février 2020
(bruits et hurlements) ayant mis en cause la tranquillité de sa voisine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031e73924fe80209b32d2d5
7 juin 2018
7 juin 2018
propos, souvent humiliants et tenus en présence de tiers ou de ses associes, - ses plaintes restées infructueuses, - le manque de moyens dont elle dispose pour faire correctement son travail, - le hurlement
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032214b35e50e58881e482c
10 avril 2018
10 avril 2018
En effet, en dehors de l'altercation intervenue le 5 novembre 2008, jour de la rupture, les témoins parlent à la fois de hurlements, d'injures, de pressions et propos dévalorisants infligés à la salariée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10837
13 juillet 2017
13 juillet 2017
résidente Courrieu sur son lit lors de sa toilette (Attestation Laurence A..., pièce 7) ; - levé avec brutalité de son fauteuil roulant et jeté sur son lit cette même personne au point de la faire hurler
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c3
4 février 2016
4 février 2016
Puis deux minutes plus tard, elle est revenue de son bureau énervée comme d'habitude et s'est mise à hurler « comment une pisseuse de quinze ans peut me parler comme ça. « Elle s'écria aussi en disant
Source officielle17e Chambre
6036387ffc9fd29abd870df6
1 décembre 2015
1 décembre 2015
brutalité la résidente [X] sur son lit lors de sa toilette (attestation [R] [O], pièce 7) -levé avec brutalité de son fauteuil roulant et jeté sur son lit cette même personne au point de la faire hurler
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02271_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Mme C poursuit sa plainte en indiquant avoir hurlé avant de repartir en courant, paniquée, vers la crèche, avant d'être raccompagnée à son véhicule par la directrice de l'établissement, après l'arrivée
Source officielle8ème chambre
DTA_2208277_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A se borne à affirmer, sans précisions ni éléments probants, que le maire l'aurait filmé dans ses déplacements hors de son temps de travail, lui aurait hurlé dessus, aurait permis la diffusion d'informations
Source officielle2ème chambre
DTA_2302589_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
d'un téléphone portable, la dégradation du mobilier de sa cellule, des faits de tapages en détention et d'insultes et menaces proférées, des agressions lors de promenades ou douches et des faits de hurlement
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c1c
21 octobre 1998
21 octobre 1998
.; qu'en effet, alors que Monsieur B... entendait se rendre compte de l'état mécanique d'une tondeuse que Monsieur X... lui avait signalée comme "étant morte", ce dernier s'est mis à hurler des invectives
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b0c
10 juin 2003
10 juin 2003
Mme D... qualifie le ton employé par M.Lavenu à l'égard de Mme X... d'ironique, agressif et même humiliant ; elle indique avoir entendu à plusieurs reprises ce dernier hurler de son bureau des ordres alors
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b0d
10 juin 2003
10 juin 2003
Mme D... qualifie le ton employé par M.Lavenu à l'égard de Mme X... d'ironique, agressif et même humiliant ; elle indique avoir entendu à plusieurs reprises ce dernier hurler de son bureau des ordres alors
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616337dd06e11dac7d76d01c
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Il résulte des attestations de Mmes [T], [D],[I], [U] produites par l'employeur que le 27 juin 2007 Mme [X] a eu une attitude 'hystérique', elle s'est mise à hurler, à vociférer devant le groupe d'enfants
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100500
12 mai 2010
12 mai 2010
mari envers sa belle-mère, fragilisée par la maladie le 12 décembre 2004, le premier ayant reçu un appel de sa soeur « affolée, qui s'était enfermée dans la chambre de sa fille, on entendait le mari hurler
Source officielle9e Chambre B
616d96ac49ab036bbe279e4d
13 février 2015
13 février 2015
réception, l'employeur a licencié la salariée en ces termes : «Le vendredi 2 novembre 2007 à 12 heures précises alors que vous finissiez votre demi journée de travail à l'entreprise (de 8 heures à 12 hures
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
C..., et qu’il lui aurait hurlé dessus parce qu’il n’avait pas installé de protections au sol.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00770_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C connaissait des difficultés à s'exprimer " sans hurler " et qu'une " lettre de rappel " lui a été adressé le 18 novembre 2016 en raison du comportement menaçant et désinvolte qu'il a adopté à l'égard
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01859_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Il évoque des hurlements récurrents de la directrice, en particulier lors d’une réunion budgétaire du 17 novembre 2020, dont le mode de management « vertical et directif » et les cris fréquents sont reconnus
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103111_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
regardés comme bruyants sans qu'il ne puisse être en particulier tenu pour responsable des nuisances, il a néanmoins reconnu, à l'occasion de l'entretien qu'il a eu avec le directeur d'établissement, qu'il hurle
Source officielle7ème chambre
DTA_2105142_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
stéréotypés, que le requérant tenait des propos excessifs, vulgaires, sexistes et injurieux à ses collaborateurs, leur adressait des menaces relatives au maintien dans leurs emplois, poussait des hurlements
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