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8 159 résultats pour « Herman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402638_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402945_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2402129_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2324205_20231021

Administratif

21 octobre 2023

21 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00279_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Paris a désigné Mme Hermann Jager, présidente assesseure, pour statuer par ordonnance en application de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1514594_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Vu la décision désignant Mme Hermann Jager pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163751

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

annuellement à l'ARS, des membres des personnels composant les équipages des véhicules de transport sanitaire en précisant leur qualification, des sociétés suivantes : 1) Ambulances COSMOS, sise 135 promenade Hermann

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2427249_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429232_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger

65ba986259e460cd1e3d2cdb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[Adresse 1] représenté par son syndic, la SASU DSB GESTION Représentant : Me Hermance MERGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0242 Société SMABTP PUBLICS (SMABTP) RCS DE PARIS 775 684 764 en sa

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502036_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Boissy, - et les observations de Me Hebmann, représentant Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2326713_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2023, B A, représenté par Me Hebmann et Me Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68577-69045

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

Auguste Merry Hermanus est né en 1944 et domicilié à Bruxelles.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66425a6e879c8a875bd478c8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

RICHARD LHOTELLIER BATIMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Muriel KAHN HERRMANN - #E1167 DEFENDERESSE Société SCCV CAVELL [Localité 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Pauline CHAPUT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2416641_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Hermann Jager La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786b428384b762e691c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CG/LJ Ordonnance N° du 14 JANVIER 2025 Chambre 6 N° RG 24/00922 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JX4X du rôle général [P] [N] [R] [Z] épouse [N] c/ [E] [Y] Me Evelyne BELLUN la SCP HERMAN

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e32da9e15c513201d48

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

autres ASSOCIES Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES GROSSES le - Me Angélique GENEVOIS - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE - la SCP HERMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bc

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Richard, Herman D...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103944_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le rapport de Mme L'Hermine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2312313_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle