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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
64a7b2463bcaf505db696ace
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [R] [X] a été engagée par la SA Ecole nouvelle - Ecole des roches en qualité de responsable des ressources humaines par contrat du 11 mai 2015.
Source officielleChambre Sociale
6801dcb02d41c0a3fc6eca5f
17 avril 2025
17 avril 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 janvier 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110071
20 janvier 2021
20 janvier 2021
"a été victime d'une chute à ski sur la piste, et a percuté un rocher dépassant de la piste et non balisé.. à cause du manque de neige dû à la fonte de celleci à cause du soleil".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200270
16 février 2012
16 février 2012
, l'arrêt rendu le 12 janvier 2011, entre les parties, par la cour d'appel de Montpellier ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Déclare inopposable à la société d'exploitation de la Polyclinique Saint-Roch
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02505_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
A, représentant la société centrale hydroélectrique de la Roche ; Une note en délibéré, enregistrée le 3 octobre 2024, a été présentée pour la société centrale hydroélectrique de la Roche.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007776790
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Vu la requête, enregistrée le 13 mai 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Jean-Claude X..., demeurant à Saint-Amant-Roche-Savine (63890) ; M. et Mme X... demandent
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f97
30 mai 2001
30 mai 2001
Attendu qu'au sein de la société Laboratoires Roche-Nicholas, société à établissements multiples, l'Association des salariés dénommée ASRN procédait le 22 novembre 1999 à la désignation d'un délégué syndical
Source officiellesoc
61372157cd580146773f2fb8
31 janvier 1991
31 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole de la Vendée, dont le siège est à La Roche sur Yon (Vendée), ..., en
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72f2
10 juin 1992
10 juin 1992
Le Roch, demeurant 4, parc de la Chênaie à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de : 1°/ La
Source officielle4ème Chambre
DTA_1802119_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
La société à responsabilité limitée (SARL) La Roche sur Yon Immo est propriétaire de locaux commerciaux, situés 9000 Parc d'activité Sud avenue 1 à La Roche-sur-Yon, qui abritent un commerce de vente au
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2419909_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par une décision du 31 janvier 2025 postérieure à l'introduction de la requête, le président du centre communal d'action sociale de la Roche-sur-Yon a retiré la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2400252_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la société civile du Domaines des Roches Carrées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301090_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, la société civile immobilière Saint-Roch et M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030445697
20 mars 2015
20 mars 2015
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SARL Saint Roch Chirurgie, qui exploite la clinique Saint Roch située dans la commune de Roncq, a demandé à l'agence régionale de l'hospitalisation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300227
18 février 2009
18 février 2009
selon les arrêts attaqués (Poitiers, 4 juillet et 23 octobre 2007), que la société civile immobilière de la Terre du Verger (la SCI) a donné à bail au groupement agricole d'exploitation en commun des Roches
Source officielle1ère chambre
DTA_2000415_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par une lettre, enregistrée le 15 novembre 2022, la SAS Leandri Roch BTP, représentée par Me Seatelli, demande au tribunal d'étendre cette mission à M.
Source officielle4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société Rocher ; - confirmer le jugement dont appel en ce qu'il a : - prononcé à la date du 28 novembre 2016 la réception sans réserves des travaux des sociétés Rocher et Hardythermie ; - condamné
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e78479
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VICHNIEVSKY CAHUZAC ARCHITECTES [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D2009 S.A.S.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487810.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
M L, la SCI La Roche, M. A B, M. J G et M.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000008068733
12 octobre 2001
12 octobre 2001
Vu la requête, enregistrée le 17 août 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE PRODUITS ROCHE, dont le siège est 52, boulevard du Parc à Neuilly-sur-Seine (92521),
Source officiellePage 66 sur 1138