L'article L. 331-1 du code de l'environnement dispose que : " Un parc national peut être créé à partir d'espaces terrestres ou maritimes, lorsque le milieu naturel, particulièrement la faune, la flore

X...  , soit Flora X...  

Article 3 : Les conclusions présentées par Mlle Julie Flore A et par M. Grégoire Alex A tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

convient de les soustraire à toute intervention artificielle ou susceptible de les dégrader" ; Considérant qu'il est constant qu'en raison des caractéristiques du milieu naturel, de la richesse de la flore

Dans le cadre de ce plan, l'ancien gérant de la SARL JIL Fleurs, Monsieur [P], a cédé l'intégralité de ses parts à la SARL FLORA PARTNERS, aux droits de laquelle vient la société FLORA NOVA.

[F] [Z] né le 27 Mars 1995 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26 Janvier 2025 à

Montreuil de fixer le solde du lot n° 3 " menuiseries extérieures et occultations " du marché de restructuration partielle du service de restauration et du hall et rénovation thermique du bâti du lycée Flora

Accord négociation annuelle obligatoire 2025 de Floa

ACCORD A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 DE FLOA

APPELANT Monsieur [H] [Y] pris en qualité de liquidateur amiable de la SARL MODERNPOOL, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Flore

D'ECUBLEI, B.P.122, L'AIGLE ORNE , REPRESENTEE PAR LE PRESIDENT DE SON CONSEIL D'ADMINISTRATION, ET TENDANT A L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR DE L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 29 JUIN 1978 RELATIF A LA FLORE

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore

délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Flore

Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 07 juillet 2022, A l'audience publique du 29 Juillet 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Anne-Yvonne FLORES

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Jocelyne WILD

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Nejoua TRAD-KOHDJA COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DEVIGNOT,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère

FLOA [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Me Olivier LE GAILLARD, avocat au barreau de ROANNE DÉFENDEUR Monsieur [U] [J] [Adresse 1] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG