Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
668838e6342d338c20d30fc6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 * [Localité 4] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleChambre sociale-2ème sect
679331d631df9338379d27c5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ISLEKTER CARRELAGE prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric FILLIATRE de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me CLEMENT-ELLES
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDEUR
6610406bc9ea95b316fe1588
4 avril 2024
4 avril 2024
DEFENDEUR Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 3] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 8 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f423383a880008fd0745
11 janvier 2024
11 janvier 2024
HYDROTECHNIQUE [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [C] [J] [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Nolwenn WESTER substituant Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
661829624e82250580d220bb
11 avril 2024
11 avril 2024
. [7] [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025641728
6 avril 2012
6 avril 2012
Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdc
18 mai 2017
18 mai 2017
ENTRE : SARL ACIME TECHNOLOGY Le Bourg-86300 SAINTE RADEGONDE Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00629
28 février 2012
28 février 2012
réglementairement requise, en passant la commande à son propre nom, en émettant une facture factice, puis en procédant à une manoeuvre informatique pour faire disparaître ladite facture et sans que la valeur
Source officiellecr
61372625cd580146774234e5
4 juin 2002
4 juin 2002
cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 28 juin 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel X..., Jean-Charles Y..., Bernard Z..., Christian A..., Arthur B..., Pascal C... et Eric
Source officiellecr
BERY, en date du 30 juin 1993, qui, dans l'information suiviec/Robert X
6137257ccd5801467741e2be
2 mai 1994
2 mai 1994
Eric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 30 juin 1993, qui, dans l'information suivie contre Robert X... des chefs d'infraction à la législation
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Eric, 7°/ de Monsieur J... Pascal, Pierre, 8°/ de Monsieur N... Louis, 9°/ de Monsieur O... Francis, 10°/ de Monsieur Q... Patrick, 11°/ de Madame R... épouse XC...
Source officiellesoc
613721bdcd580146773f6b4b
20 mai 1992
20 mai 1992
Eric K..., demeurant ... (Haut-Rhin), 16°) M. Charles T..., demeurant ..., 17°) M. X... Petat, demeurant ... à la Rochelle (Charente-Maritime), 18°) M.
Source officiellesoc
61372372cd58014677409ea3
8 février 2000
8 février 2000
Eric Z..., demeurant ..., 3 / de M.
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb46
11 avril 1995
11 avril 1995
Eric Y..., demeurant ..., 3 / de M. Gilbert Z..., demeurant ..., 4 / de M. Alain A..., demeurant ... à Marly (Moselle), 5 / de M.
Source officielleciv1
613723e0cd5801467740f529
18 juin 2002
18 juin 2002
Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ad0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
.-06. 700 SAINT LAURENT DU VAR représentée par Maître Eric MOSCHETTI, avocat au Barreau de NICE INTIMES LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DU VAR représenté par son maire en exercice domicilié en cette
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00599_20260223
23 février 2026
23 février 2026
soutient également et ainsi que l’a relevé le premier juge, les pièces qu’il a produites et dont il se prévaut explicitement en cause d’appel, n’établissent pas, indépendamment même de leur faible valeur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204108_20220805
5 août 2022
5 août 2022
périmètre défini " dans la mesure où le lieu de la manifestation se trouve dans ce périmètre visé par l'interdiction municipale, il demeure qu'elle ne se prévaut pas de ce que l'arrêté en litige, qui a une valeur
Source officielleChambre 3 A
6811b5581fd650b69542c97e
28 avril 2025
28 avril 2025
Il a précisé qu'il n'était plus en possession du véhicule qui était tombé en panne quelques jours après la cession et dont la valeur vénale n'était pas de 3 500 euros.
Source officielleChambre des Référés
67f811fdcf40727a0043d7ac
10 avril 2025
10 avril 2025
représentée par Me Dominique Dolsa, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 444, Me Virginie Frenkian, avocat au barreau de Paris, vestiaire : A0693 Débats tenus à l'audience du 13 Mars 2025 Nous, Eric
Source officiellePage 66 sur 319
LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent
24/06/2025
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LESSAULT, Valere Eric Bernard
26/01/2025
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PAJOT, Bertrand Eric Valère
24/02/2023
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VALERE ERIC
Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
15/02/2015
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LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET
Mise en activité de la société
21/10/2014
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