"l'inexistence de l'acte de cession gratuite par l'association syndicale libre "Le Clos des pins" aux époux X... de la parcelle cadastrée sur le territoire de la commune de Frontignan, lieudit "Les Croses

la résidence pour un usage d’habitation, pour des séjours en général de courte durée », telle que visée au bail, n’a pas été interrompue par les dispositions réglementaires prises à l’occasion de la crise

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a été rendu à l'audience publique du 30 juin 1995, par la cour d'appel de Nîmes, composée de Mme Croze

journée s'était passée ; que cette préméditation et la réflexion qu'elle supposait étaient incompatibles avec le trouble mental décrit par les experts et avec une quelconque "impulsion agressive" ou crise

X... excipe de difficultés financières en relation avec la crise de 2008 alors que Mme A... produit des pièces allant à l'encontre de ces affirmations, sur le quartier prestigieux dans lequel il réside

On s'est croisé et à environ 100m plus loin, j'ai vu un gars en scooter qui balançait son bras dans le vide. Je ne l'ai pas de suite remarqué car il n'a pas mis les lumières de son scooter.

portée de ses engagements et notamment ignorer les risques qui leur étaient associés puisque l'évolution de son épargne avait elle-même subi l'épreuve d'une succession de périodes d'euphorie et de crises

d'un prévisionnel fondé sur des données périmées, la cour d'appel a pu en déduire que le préjudice des consorts C... consistait en une perte de chance ; Et attendu, enfin, que l'arrêt retient que la crise

indispensable d'éviter tout contact entre les protagonistes, de même que toute pression sur les témoins, notamment ceux qui se sont manifestés nominativement ; que, dans le contexte de règlements de compte croisés

J..., concubine de la victime, il a croisé sur son chemin C...

. ; qu'il n'existait des participations croisées ; qu'un contrat de prestation de services du 10 janvier 1997 était conclu entre Gemini Conseil et Sigex ; qu'un même contrat était conclu entre Argos Révision

en date du 10 novembre 2000, le tribunal de commerce de Thiers a ouvert la procédure simplifiée de redressement judiciaire à l'égard de la SARL " X... et Y... " entreprise de bâtiment, 46 avenue des Crozes

qu'elles étaient embauchées par Compo Panonia, il est établi que l'inverse existait également sans que cela donne lieu à "refacturation" ; l'établissement fautif de la facture contestée à un moment de crise

l'expert dans ce rapport, tout en affirmant comparer les prix du marché de 1988 à 1990, ne vise comme valeurs de référence que des tableaux vendus dans des salles de vente en 1988 et 1989, avant la crise

janvier 2000 pour lui demander des explications sur le déroulement de sa soirée, qu'il la saisissait par le col et la bousculait en exigeant des réponses précises ce qui provoquait chez la victime une crise

A... roulait au maximum de la vitesse autorisée sur la voie la plus à gauche de l'autoroute sans pour autant effectuer un dépassement, et en "feux de croisement", le tout sans avoir ralenti sa vitesse

Perrigny-sur-l'Ognon n'ont mis en évidence le moindre élément permettant de penser qu'Alexandre X... a été en possession d'une forme injectable d'un médicament broncho-dilatateur (forme la plus efficace en case de crise

..) se sont établis à deux reprises des traites réciproques pour se procurer 250 000 francs de trésorerie ; que l'enquête à laquelle il a été procédé a permis de mettre en évidence que ces traites croisées