adhérer au GIE des commerçants du centre commercial Les Arcades, mais « à prendre en charge sa quote-part des dépenses impliquées par la mise en oeuvre des moyens collectifs en vue d'assurer, de coordonner

de l'agence et que, si cette dernière n'a été créée qu'en 1997, elle travaillait antérieurement à l'agence de son mari, gérant les biens de madame Simone A..., ce qui lui a permis de connaître les coordonnées

fournisseur ; la centrale d'achat confie ensuite la publicité à Regiex... que c'est la SCAPAV qui a indiqué à la société Regiex, aux dires même du président-directeur général de cette société, les coordonnées

l'enquête ouverte en suite du décès par surdose d'héroïne de Jean-Luc Y... ont permis d'établir que Nadia X... était la personne susceptible de fournir celui-ci en drogue ; que la photographie et les coordonnées

avec " Patrick Y... " lors de la remise de la marchandise devant la gare de Lorient afin d'assurer ultérieurement sa rémunération que Juan X... ...ne pouvait assumer, de sorte qu'un papier avec les coordonnées

. ; que Jocelyn Y... relatait avoir fait la connaissance de Jean-Georges Z..., alias Jean-Georges X..., lors d'une incarcération et lui avoir donné ses coordonnées téléphoniques, acceptant d'effectuer

, faisant suite à la dissolution de la société Cabinet médical des docteurs [Personne physico-morale 4], relative à la mise en place d'un message sur le répondeur de la société indiquant les coordonnées

sur un groupe de personnes sur lesquelles il exerçait une sujétion psychologique, alors même qu'il était marginalisé au sein de l'Eglise ; que l'UNADFI a pour mission, définie par ses statuts, de coordonner

faire la preuve de cette activité, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil; 7°) qu'en ne recherchant pas si l'exercice de l'activité de "réparation et "talons-minute" c'est-à-dire de la cordonnerie

Le X... soutenait que le poste de responsable comptoir ressort d'une classification technicien niveau V échelon 3 ("technicien confirmé qui coordonne le travail d'une équipe de cinq personnes ou plus")

[R] s'était acquitté de son obligation alimentaire auprès de Mme [E], démontraient que les parties avaient "une connaissance mutuelle de [leurs] coordonnées respectives" (arrêt, p. 4 § 9), sans s'expliquer

mesure de découvrir l'adresse de M., [B], qu'il aurait également pu obtenir en contactant directement M., [B] ou sa nouvelle compagne par simple appel téléphonique ou mail, Mme, [X] disposant de leurs coordonnées

Mme A, puéricultrice hors classe, depuis le 1er juillet 2016, a exercé, du 15 juin 2020 au 30 mai 2023, les fonctions de coordonnatrice santé de territoire au sein du service communal d'hygiène et de santé

ou de " Puéricultrice exerçant au moins l'une des fonctions suivantes : / encadrement (ou fonctions comportant des responsabilités particulières correspondant à leur qualification) ; animation et coordination

bénéficiaires de contrats d’assurance vie en déshérence, au titre de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 dite « loi Eckert », de documents (liste électorale) ou d’informations concernant les administrés (coordonnées

de conseil relative au caractère communicable, à la société X, de la liste des entreprises agréées pour le transport des déchets dans le département de la Vendée avec mentions de l'identité et des coordonnées

aux sessions de formation proposées par l'ENM, traitant en tout ou partie des sectes, des mouvements sectaires ou de tout thème similaire, pour les années 2006, 2007 et 2008, après occultation des coordonnées

constitué un groupement d'entreprises conjointes avec les sociétés Sécurité et signalisation (SES) et Sennecey levage selon un accord aux termes duquel elle devait assumer, outre ses prestations de coordination