Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
67f8aaa53b6868ad1f983826
10 avril 2025
10 avril 2025
inquiet de constater vous n'aviez toujours pas l'air de vouloir prendre en compte l'intérêt de respecter ces règles et attitudes pourtant élémentaires semblant penser que nous n'étions vraiment pas «cool
Source officielleService des référés
660c4d2c1ff97dabd6b8622b
2 avril 2024
2 avril 2024
GENERALI IARD [Adresse 24] [Localité 48] La Société coop. pour l’assurance de la resp. civ. prof. ACHITECTES-COOPERATIVE [Adresse 25] [Localité 8] (BELGIQUE) La S.A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304734_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
E..., ressortissante rwandaise née le 28 mars 1994 à Gakenké-Coko (Rwanda), est entrée en France, à Mayotte, le 24 février 2020.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10630
16 mai 2018
16 mai 2018
Le chantier COOP en Norvège à lui seul va générer une perte de plus de 10 M euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10593
3 mai 2018
3 mai 2018
. , Monsieur E... et madame F..., associé directeur adjoint région Paris et Centre, dans lequel il est mentionné 'nouveaux clients : SOFIRIF = 15 K€ mais tjrs pas créé sur le WAC - filiale du crédit coop
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60234a67a0c6903ab722ed68
9 février 2021
9 février 2021
société SOGELEASE FRANCE un contrat de crédit-bail d'une durée irrévocable de 48 mois portant le numéro 000877404-00 prévoyant la mise à disposition de 11 semi remorques Schmitz Type SKO 24/L ' 13.4 FP 60 COOL
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd5a3
29 mars 2018
29 mars 2018
[U] affirme par ailleurs que la seule mention d'un taux de concentration de Thc-Cooh correspond à la substance passive du cannabis et que la preuve de son rôle causal dans l'accident n'est pas rapportée
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000029915155
19 novembre 2014
19 novembre 2014
23 avril et 24 juillet 2012, présentés par les sociétés Apple Distribution International et Apple Retail France, dont le siège social se situe respectivement Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork
Source officielleCour d'Appel
édure civile, et l'a déboutée de ses demandes de pénalitésc/SONEDIS à concurrence de 4
6253cb00bd3db21cbdd8ca40
2 octobre 2008
2 octobre 2008
répertoire général : 06/15290 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 11 Juillet 2006 de la Cour de Cassation (chambre commerciale) - RG no 05-11.019 APPELANTE Société SCAPEST (société COOP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002505494
18 octobre 1995
18 octobre 1995
The applicant is an Irish citizen, born in 1952 and has a contact address in Cork, Ireland.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
rappeler que Mme [K] [M], styliste et créatrice de vêtements et accessoires de mode, est à la tête depuis près de trente ans de la 'Maison [K] [M]' dont les collections s'inscrivent dans la tendance du 'cool
Source officielle2ème Chambre civile
668ed38d2980a82f59da1fcd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
autonomie, elle souhaite disposer des éléments suivants : - fauteuil roulant de sport - kit de motorisation E-MOTION (pour apporter une aide électrique à la propulsion du fauteuil roulant manuel) - kit cool
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a73
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COOP AGRIC PRODUCT DES GRANDS TERRO CHAM C/ Mme [V] [G] RG CPH : F 20/00078 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-BRIEUC Copie exécutoire délivrée le :
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01122
9 novembre 2010
9 novembre 2010
abercrombie.com, et accompagnait, pour l'un (août 2005) cette présentation du commentaire suivant : "le sweat vintage d'Abercrombie & Fitch … la marque leader de la jeunesse US fait du old school vraiment cool
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da7c25a97f0381f4e8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
servi aux opérations de constat, la vidange préalable de la mémoire cache, la désactivation de la connexion proxy, la suppression de l'ensemble des fichiers temporaires stockés sur l'ordinateur, des cookies
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302669_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mai 2024, la société Coop Métropolitaine Entreprise Générale (CMEG), représentée par Me Vallet, conclut : - concernant le désordre " B.5 : forte chaleur dans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0713JUD007443311
13 juillet 2021
13 juillet 2021
Cook and Mr J. Andrik , lawyers practising in London. 3. The Governments were represented by their Agents. 4.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0415DEC005965113
15 avril 2014
15 avril 2014
According to the testimonial evidence available, the mother was a good cook and was very careful about her health.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0616JUD006220800
16 juin 2005
16 juin 2005
The air outside was cool, 6 o C, and the van carried as few as 14 prisoners. The guards used no clubs or dogs.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:1211DEC001871591
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Jane Coker, Solicitor )Jane Coker & Co, Ms.
Source officiellePage 66 sur 86
COOK'MIE
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et désignant mandataire judiciaire Selarl Lga 37 Rue Pozzi 24100 Bergerac.Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la procédure d'insolvabilité : Principale.Délai pour former recours : 10 jours
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