[T] [M], Entendu Maître Colin MAURICE de la SELARL CM & L AVOCATS, avocat au barreau de PARIS représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Madame Sabrina ABBASSI-BARTEAU, Substitute Générale

Either before or after the black Mercedes had collided with the police car, the green Jeep collided with the front of the police car for the second time.

pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet

It did not slow down and collided head ‑ on with the lorry’s trailer. Immediately after the crash the BMW started burning.

rapport d'expertise ordonné, qu'il n'a pas été mis en évidence de défaut de fabrication ou d'anomalie sur la bouteille de propane 13 kg de charge, ou bien encore, sur le robinet de barrage vissé sur la collerette

réside dans un défaut de continuité de l’étanchéité du fait de disjointements systématiques à la base de la conduite d’eaux pluviales, eux-mêmes causés par la rupture par cisaillement du pliage de la collerette

bâtiment C, l'expert a constaté la réfection du collecteur incriminé et a il a noté plusieurs malfaçons et non respect des règles de l'art, à savoir présence de contre-pentes, joints de raccords en collerette

somme dont 75 % doivent être mis à la charge de SAS 4 M D et 25 % à la charge de la SELARL Stumm Architectes ; * 482,16 euros TTC au titre du désordre n° 17 correspondant à une rupture de la collerette

Collins.#XXX a XXX proti État belge, v zastúpení Secrétaire d’État à l’Asile et la Migration.#Návrhy na začatie prejudiciálneho konania podané Conseil d'État.

[Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] Représenté par Me Louis DELVOLVE, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 48 et Me Allice Flore COINTET

Les inachèvements des travaux examinés par l'expert et non relevés dans les réserves émises lors de la livraison de l'immeuble (2 trous de cloisons de doublages du mur nord à boucher, collerettes manquantes

de liquidation judiciaire de la société commerciale du Val d'Oise, pour un prix de 15 500 euros, le fonds de commerce de distribution de produits alimentaire exploité par celle-ci sous l'enseigne Coccinelle

Il précise que les atteintes des ventilateurs sont liées à un défaut de fourniture et de réalisation par l'entreprise Guiban des chapeaux d'exutoire et collerettes en toiture.

] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 10], de nationalité française [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Camille GAGNE, avocat postulante au barreau d'AGEN et par Me Marc MECHIN-COINDET

département de l'Hérault qui mentionne, page 11 que l'amplitude d'ouverture de l'Association le Royaume des Neufs fiefs gérant un lieu d'accueil enfant ' parent (LAEP) à l'intitulé « Les Petites Coccinelles

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M.

syndic la SARL Pichet Immobilier Services, dont le siège social est [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marc MECHIN-COINDET

He collided with the motorcycle ...