X... exerce l'activité d'entraîneur de chevaux ; que, par suite, en retenant que la Caisse " ne justifie pas de la consistance exacte et concrète de l'activité personnelle de M.

O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi des sociétés Fer à Cheval d'Arbois et Les Pettoreaux d'Arbois n'est pas admis.

et entraînant d'autres chevaux.

L'EARL Ecurie Sylvain Roubaud, qui exerce notamment l'activité de prise en pension et d'élevage de chevaux de course, a perçu de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français au cours de l'année

I C, agents de l'institut français du cheval et de l'équitation également intervenus lors de ce contrôle. N'ayant pas obtenu satisfaction, M.

Le Chevallier, - les conclusions de M.

ORDONNE : Article 1er : Le pourvoi de l'association " Equilliance des Chevaux et des Hommes " n'est pas admis.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 La Société d'exploitation de l'entreprise Chevalier

Philippe X... assure, à Perpignan la direction depuis le décès de son père a pour objet la vente à la cheville ; qu'il ressort des pièces du dossier qu'en raison des conditions très particulières dans

Il y a lieu de mettre cette somme à la charge définitive et solidaire des sociétés Regnier CC, SNEF et Chevalier Guillemot architectes.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ecuries Z... a acquis le 16 juillet 2007 de Mme X... un cheval destiné aux

[G] [U] Mme [D] [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER

revenu mis à sa charge au titre des exercices 1997, 1998 et 1999 en conséquence de la réintégration dans ses bénéfices agricoles des amortissements déduits pour quinze poulinières ainsi que pour six chevaux

Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de la Chevallerie, créé en 1999, regroupe trois associés, Marie-Line, Pierre-Marie et C A.

Gallier, qui a pour activités principales l'élevage, l'entraînement de chevaux de course et la gestion de la carrière d'étalons de ces chevaux, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains

La Sa Maaf assurances, assureur de la Sarl Mvj Chevallier, a constitué avocat le 21 janvier 2025.

ainsi qu'un courrier du 12 décembre 2023 adressé à la commune de Chevannes.

recensant les chevaux de race.

D a demandé à l'Institut du cheval et de l'équitation (IFCE) de lui communiquer la carte professionnelle et le procès-verbal d'assermentation de M. E et de M.

Y... et Z..., architectes, la construction d'un chai et d'un cuvier, dont la réception a été prononcée ; que, se plaignant de variations de température à l'intérieur du chai, le maître de l'ouvrage a obtenu