Martine Y... ne justifiait nullement de cette impossibilité de rester plus de quatre heures en poste assis ; que les seules séquelles dont demeurait atteinte Martine Y... étaient le blocage de la cheville

classique dans le sens de la soumission de l'enfant à l'autorité de l'adulte", que ce second expert "précisait qu'aucun élément de la personnalité de l'enfant ne permettait de penser qu'elle avait cherché

en examen en détention pour éviter toutes concertations frauduleuses et toutes pressions sur des comparses ou des co-auteurs ; qu'il est à craindre que le prévenu, risquant une peine importante, ne cherche

destinées à maintenir une situation de fait ou de droit afin de sauvegarder des droits dont la reconnaissance est par ailleurs demandée au juge du fond, à l'exclusion de celles par lesquelles le demandeur cherche

est capable de reconnaître père, mère, frère ou amis de ses parents ; elle n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours dit " c'est mon papa qui me chatouille le zizi " ; Gisèle X... n'a pas cherché

main au niveau des fesses puis du sexe, essayant d'y faire entrer un doigt ; - dans une grange, où il l'avait soulevée, allongée sur une table, fait glisser son pantalon et sa culotte jusqu'aux chevilles

col soit favorable, et avait ajouté que le score de Bishop devait être égal ou supérieur à sept, l'arrêt retient qu'il ne peut être donné de crédit à son analyse puisqu'il n'a pas cherché

de Justice à PARIS, le quinze janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Charles

détenait le demandeur avait conservé ces dossiers pour ne les rendre que le 4 mai 1987 à la brigade de gendarmerie ; "alors que l'arrêt attaqué, en dépit des conclusions dont il était saisi, n'a pas cherché

(Var), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL Financière de Chazelles, de la SARL Féérie Seine, de la SARL Société Elysées Restauration (Serest), de la SARL RDB, de l'EURL Conseil

application" ; que ce texte vise les mesures à prendre en matière de fiscalité de l'épargne en vue d'harmoniser les législations susceptibles de pénaliser les épargnants et par conséquent de les inciter à chercher

médical établi pendant le cours même de la garde à vue qu'Antoine Z..., qui s'est plaint au médecin requis d'avoir reçu des coups, présentait une légère contusion au niveau thoracique gauche et à la cheville

de Marseille du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'information et les suppléments d'information ont établi que l'absence de l'anesthésiste en titre dans la salle de réanimation au chevet

demandes ; "aux motifs que El Nekki Azouagh avait fait une chute de 3 mètres 40 et était devenu tétraplégique ; qu'il expliquait qu'il avait été obligé de retirer son harnais pour descendre aller chercher

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L.13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

décide d'aller solliciter des explications de la part de Djamila X..., afin d'éviter toutes difficultés au cours de la soirée ; qu'au cours de la discussion, Djamila X... s'est emportée et a tiré les cheveux

déplacement, c'était pour lui permettre de s'acquitter du complément de rémunération au titre de la traduction « assermentée » qu'il sollicitait, de sorte qu'elle n'a nullement cherché