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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2201934_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B représentant l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01409_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
centre hospitalier de Châlons-en-Champagne l'a suspendue de ses fonctions sans traitement à compter du 22 septembre 2021.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385692
4 décembre 2009
4 décembre 2009
; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne en date du 10 mai 2007 est annulé.
Source officielleChambre sociale
627ca8a34781dc057dee7cf2
11 mai 2022
11 mai 2022
par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Encadrement (n° F 19/00056) Madame [T] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Dominique BRENER, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE
Source officiellecomm
613720d1cd580146773eea4a
13 décembre 1988
13 décembre 1988
X..., de Me Boullez, avocat de la société à responsabilité limitée Champagne Ardennes, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee278
18 octobre 1988
18 octobre 1988
Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit de : 1°) La SOCIETE NOUVELLE DES GARAGES de la BRIE et CHAMPAGNE
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b3c
30 mai 1996
30 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s X 95-60.706, X 95-60.775 formés par la société Champagne Laurent X..., dont le siège
Source officielle1ère chambre
DTA_2107411_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2107471_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2106110_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2106111_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2104343_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2105160_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officielle1ère chambre
DTA_2105161_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 février 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée Me Doitrand, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02004
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 mars 2011 la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la banque Caisse d'épargne de Lorraine Champagne
Source officielle1ère Chambre
6a161796cdc6046d470929c5
20 mai 2026
20 mai 2026
SM/VB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS EN CHAMPAGNE CHAMBRE CIVILE 1ère section JUGEMENT DU 20 Mai 2026 AFFAIRE N° RG 24/03518 - N° Portalis DBY7-W-B7I-ETNY [I] [Y], [D] [Y], [V] [Y],, [U] [Y], [K]
Source officielleChambre-1 civile et com.
6a167d12cdc6046d4710ad9d
26 mai 2026
26 mai 2026
TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a45
22 octobre 2025
22 octobre 2025
CHATELAINE [Localité 9] immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 421 344 672 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume MEAR de la SCP MALPEL & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201302_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022, la SCI CHAPELAIN I, demande au tribunal de réviser la valeur de la taxe foncière et de la catégorie tarifaire au titre des années
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
la demande présentée par la société Champagne Manuel Janisson.
Source officiellePage 66 sur 1111