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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00495

Cassation

13 février 2018

13 février 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. R

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01513

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. M... P..., les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. R...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01083

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. Y... S..., les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme R...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00839

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme F... U... , et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00844

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme N... M..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00617

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. R...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00618

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. W...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02275

Cassation

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02276

Cassation

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. D

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00872

Cassation

2 avril 2019

2 avril 2019

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/MM. W

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50147

Cassation

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50153

Cassation

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'ordre des avocats du barreau de Strasbourg, partie civile, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01193

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00419

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06487

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02607

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02974

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50963

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50603

Cassation

4 mai 2021

4 mai 2021

Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50661

Cassation

18 mai 2021

18 mai 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [L] [B], et les conclusions de M.

Source officielle

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