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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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64af98c8049d5c05db1730d6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Coulage du béton Le coulage du béton consiste à déverser dans le coffrage le béton préalablement préparé.
Source officielleciv3
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4 juillet 2006
4 juillet 2006
X..., ingénieur-conseil en béton, n'avait pas été correctement élaborée par celui-ci ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c5515d
22 juin 1972
22 juin 1972
BLESSE A LA SUITE DE LA CHUTE D' UNE GRUE INSTALLEE SUR LE TOIT- TERRASSE DE CET IMMEUBLE ; QUE LA GRUE, UTILISEE PRIMITIVEMENT AU LEVAGE DE SACS ET DE CARREAUX, SERVAIT DEPUIS DEUX JOURS AU LEVAGE DE BETON
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5052f
20 octobre 1982
20 octobre 1982
TOUTEFOIS, CES FRAIS SONT, DANS LE CAS D'OPPOSITION RECONNUE FONDEE A LA CHARGE, SOIT DE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE, SOIT DE L'ORGANISME CONVENTIONNE, SELON LA RESPONSABILITE ENCOURUE ; ATTENDU QUE BESSON
Source officielleciv1
613720accd580146773ed4be
10 mars 1987
10 mars 1987
que, le 27 ou le 28 septembre 1979, pendant les travaux de construction d'un centre commercial, auxquels la Société Lyonnaise de Génie Civil (Solgec) participait en édifiant des étages de garage en béton
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1407006-1469081
4 août 2005
4 août 2005
An appeal by the applicant on points of law was dismissed as being out of time on 2 November 2001, on the ground that the period for submitting an appeal on points of law had begun to run from the date
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
et plaidée en audience publique le 13 Novembre 2024 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON
Source officielleCour d'Appel
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8 avril 2008
8 avril 2008
COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE, Président de Chambre, Président, Madame VIGNES, Conseiller, assesseur, Monsieur BESSON
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21476_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A B, est également le représentant et gérant de la société B Béton qui avait sollicité le 18 août 2014, sur le même terrain, un permis de construire pour installer une centrale à béton avant de retirer
Source officiellecr
613726aacd58014677427821
1 mars 2005
1 mars 2005
observations de Me FOUSSARD et de Me JACOUPY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON
Source officiellecomm
61372142cd580146773f24d5
24 avril 1990
24 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie Industrielle du Béton (CIB), société
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2602579_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la commune de Saulx-les-Chartreux de retirer les plots de béton
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2003
26 juin 2003
Nä 02/04579 AFFAIRE : BETON MOULE INDUSTRIEL C/ DV CONSTRUCTION RECOURS EN ANNULATION d'une sentence arbitrale rendue le 11 juin 2002 Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JUPIN
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301555_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Article 2 : La requête de l'association A bas le béton et autres est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932e1
24 mai 2016
24 mai 2016
Dimitri X...a été embauché par l'EURL EURO BETON suivant contrats à durée déterminée successifs puis contrat à durée indéterminée à compter du 1er août 2009 en qualité de chauffeur pompe à béton, pour
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300496
24 mai 2018
24 mai 2018
X... à payer à la société Demouy la somme de 5 494,14 euros, l'arrêt retient que la pose d'un escalier en bois a nécessité l'exécution d'un poteau voile en béton permettant de recevoir les fixations des
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658e
2 décembre 2002
2 décembre 2002
. ; La réception des travaux a été prononcée sans réserves le 03 octobre 1988 ; Des désordres sont apparus en 1989, dans certains appartements et parties communes sous forme d'éclatement des bétons ; la
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c589c7
23 septembre 1982
23 septembre 1982
QUE PAR L'ARRET ATTAQUE (LYON, 7 NOVEMBRE 1980), LA COUR D'APPEL, SAISIE D'UN LITIGE RELATIF A UNE CONVENTION PAR LAQUELLE LA SOCIETE << LOGIS TRADITION >> S'ETAIT PORTEE CAUTION ENVERS LA SOCIETE << BETON
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007706210
14 mai 1986
14 mai 1986
RECHERCHE, CHARGE DES P.T.T., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme un jugement du tribunal administratif de Paris du 5 janvier 1983, qui a condamné la société IMPERMEABILISATION DES BETONS
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4f3
10 août 2011
10 août 2011
Cour : 11/ 00146 DEMANDERESSE : SARL GARAGE BESSON 74 route de Paris 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE Représentée par la SELARL BERARD-CALLIES et Associés, avocats au Barreau de LYON, DEFENDEUR :
Source officiellePage 66 sur 1862