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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943175dbd75c05d41ff2a8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par la société Beauty tech, Condamnons la société Beauty tech à payer à Mme [O] 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officielleRéférés
6876aec5e74401da7f35c3de
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PARIS, vestiaire : R175 SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), en qualité d’assureur de la société [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Pascale BEAUTHIER
Source officielleService des référés
65833faf3ea7c8c1129c06d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
AXE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Pascale BEAUTHIER, avocat au barreau de PARIS - #A199 S.A.S.U FIRST MARKET SECURITY [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Maître Guillaume AKSIL de
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda36b3ff3dbe7cd088773c
12 septembre 2019
12 septembre 2019
L'HOTEL MIGNOLOUX BEAUVOIR, AURELIA MAUSSANE, HOTELIERE DE LA VALETTE, JD, SOL ET MAR, ASSINIE, MANOIR DE BEAUVOIR présente une insuffisance d'actif certaine, - constater que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901716_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2022, la SAS Michel Beauvais et M.
Source officielleChambre 1 A
679c6db45dcac3ba60034f61
27 janvier 2025
27 janvier 2025
SALON BEAUTE [Localité 5], en liquidation judiciaire [Adresse 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115801
30 décembre 2011
30 décembre 2011
rejeté sa candidature en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris en catégorie D dans les zones de Beauvais
Source officielle1ère Chambre civile
695e3ab475782d5f06113cf2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
VINGT SIX Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 24/04049 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JGHI Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01802_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Rochard, représentant la société Ferme éolienne de Beaubois. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01140
9 novembre 2010
9 novembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société X... cuir et la société du 2 rue de Sault ont consenti à la société Beauté esthétique
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519ee
21 février 1990
21 février 1990
base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'ordonnance de référé rendue le 14 février 1986, entre les parties, par le conseil de prud'hommes de Beauvais
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8ad
18 février 1965
18 février 1965
CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE BEAUVAIS C / X... ET AUTRE. PRESIDENT : M. DROUILLAT.- RAPPORTEUR : M. FIATTE.- AVOCAT GENERAL : M. LEMOINE.- AVOCATS : MM. DESACHE ET GOUTET.
Source officiellesoc
61372159cd580146773f3065
6 décembre 1990
6 décembre 1990
d'allocations familiales (URSSAF) de Creil, dont le siège est à Creil (Oise), rue de Marl, en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Beauvais
Source officielleciv3
6137216ccd580146773f3a4c
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Beauvois, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
6137213fcd580146773f238a
7 mars 1990
7 mars 1990
Beauvois, rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleciv3
61372146cd580146773f26ce
3 mai 1990
3 mai 1990
Beauvois, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.
Source officielleChambre des REFERES
69695edccdc6046d47728741
8 janvier 2026
8 janvier 2026
HORIZON [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT En date du HUIT JANVIER DEUX MILE VINGT SIX ENTRE Madame [L] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dee
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02527 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOPB JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118e00
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02627 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOUB JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118e02
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02628 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOUC JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
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