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206 058 résultats pour « Barbot-Laffitte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10277

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Anjou Beaulieu, de la SCP L.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10181

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [Z], de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10219

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société de La Cote, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10126

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [N] & Lanzetta, ès qualités, de la SCP Ghestin, avocat de la société Neufbar

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10445

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société MNA l'espoir et de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10760

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Compagnie française de chaudronnerie (CFC), de la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c55185

Cassation

8 juin 1972

8 juin 1972

ET BARBAT,... A EPERNAY, LA COUR D' APPEL A DIT QUE X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6688de5a676b73dd81b97102

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E586 INTIMEES Madame [L] [A] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Arthur BARBAT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7591cdc6046d4774db46

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

avocat au barreau d'Arras, avocat constitué, assistée de Me Olivier Henri Delattre, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 17 mars 2026 tenue par Stéphanie Barbot

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e0

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

Cour et le jury, à la question "8 ) L'accusé Rachid Z... est-il coupable d'avoir à Gaillon, dans le département de l'Eure, le 3 octobre 2001, tenté de donner volontairement la mort à Jean-Yves B..., ladite

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CC

cr

6137261ccd58014677423062

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

supposer réelles, de telles déclarations ne constitueraient qu'un simple mensonge, lequel, non corroboré par la production de quelque document que ce soit ou l'intervention d'un tiers, l'invitation à ladite

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soc

613723a4cd5801467740c69e

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

adverse ; qu'en décidant que le défaut de moyens d'appel soulevés par la société GAN vie entraînait la confirmation du jugement sur les condamnations prononcées au profit des salariés demandeurs, quand ladite

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CC

cr

61372566cd5801467741d620

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service contractuelle ; "au motif que l'erreur commise par le laboratoire Leha sur la détermination du taux de protéine par litre de lait

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a195548cdc6046d4758102b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DE RADIATION jeudi 30 avril 2026 Affaire 2025002214 Nº137 Demandeur(s) : SAS BARBAT RECYCLAGE : [Adresse 1] Représentée par: FIDAL AVOCATS : [Adresse 2

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101240

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

du code de l'organisation judiciaire, ensemble l'article 14 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'article 2 du protocole n°4 à ladite

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CC

soc

6137242ecd5801467741346d

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

X..., Y... et Z..., employés en qualité de chauffeurs routiers par la société de transports Barbot jusqu'au 2 juin 1997, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu que les salariés

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CC

soc

6137230acd58014677404a88

Cassation

2 avril 1998

2 avril 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lafitte, dont le siège est : 40500 Montaut, en cassation d'un arrêt

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

670a115df178dc2492b0fa38

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie Barbot, présidente de chambre Nadia Cordier, conseiller Anne Soreau, conseiller ARRÊT RENDU PAR DEFAUT

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67134be8208351cec658657d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Chistophe Delattre, substitut général DÉBATS à l'audience publique du 17 septembre 2024 tenue par Stéphanie Barbot magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries, les

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e2547c7caf29d4c4fc1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Représentées par Me Vincent Speder,avocat constitué, substitué par Me Pauline Maillard, avocats au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 21 janvier 2025 tenue par Stéphanie Barbot

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