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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00c445a086e2bcedba5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de64676b73dd81b971d2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PAX HOTEL Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740acf9

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

/ de l'établissement de Transfusion Sanguine du Limousin dit E.T.S. venant aux droits du Centre Départemental de la Transfusion Sanguine de la Haute-Vienne, dit C.D.T.S. de la Haute-Vienne, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre commerciale

625fa5328361df277dc59855

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

05 NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2018004416 APPELANTE : SARL ACTIVE SECURITE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité audit siège

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d1dfc182adff7ad56e

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba0ae405357f749ea42e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

300 N° RG 18/19473 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDO26 [W] [K] [L] C/ SARL ARTISAN DE FRANCE DÉMÉNAGEMENT [Y] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668902f6e764f07389f62d2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

, en qualité de juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 29 Janvier 2024 tenue sous la présidence de Madame Aude ZAMBON,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efe8a7c07170de10e479e5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 4] Greffe : [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 24/00512 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EWFW JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE: S.A.S. [17], dont le siège

Source officielle
CA

Référés du PP

66ab2524ba731fad7dd35504

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

SBP immatriculée au RCS d'AVIGNON sous le n° 447 793 654 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9cbb40ec8318f31be7

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9fbb40ec8318f31beb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68788720e2f36c9774d808f4

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

BOUCHES DU RHONE Avisée et non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 Juillet 2025 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688858efd8cf5e00fc8986ff

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

demeurant [Adresse 6] Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 juillet 2025 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67134be7208351cec658657b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La SARL Miss Audrey's Cupcake a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire selon jugement du 4 avril 2017 convertie en liquidation judiciaire par décision du 14 mai 2019.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008262543

Admin. suprême

7 juillet 2006

7 juillet 2006

Audry D, épouse C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc37ee633183e2ee17b9b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

VIVAUTO EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE AUTOVISION Agissant en la personne de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

651fa510c601f0831899156e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58d65cdc6046d471457c3

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DE, [Localité 1] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT A TITRE PRINCIPAL DU : 05 JANVIER 2026 Dossier N° : N° RG 23/00093 - N° Portalis DB2M-W-B7H-DQHJ N° de minute : Nous, Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e27ea5cdc6046d479c3fad

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

immeuble sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice le Cabinet IMMOBILIER DU CHÄTEAU, SARL au capital de 10 000,00 euros, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 562 124 685, ayant son siège

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

695e245375782d5f060f0675

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GENERALI IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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