de ces parties ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, par un contrat du 23 juin 1995, les époux Z... ont concédé à la société Hephaistos (la société) le droit d'exploiter des modèles

Le 16 novembre 2010, la société By Love a établi un devis pour un montant de 14 500 euros TTC, prévoyant la réalisation d'une « étude, modélisation CAO et réalisation de maquettes en argent.

mars 2021), la société Matest, venant aux droits de la société Alpha Concept, se plaignant de la poursuite par les sociétés Coublanc Stores et Agde Coublanc de la production et de la fabrication de modèles

avaient eu une conscience précise de la porté de leurs engagements ; Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs, alors que la clause litigieuse, insérée dans une offre préalable conforme au modèle

2018 en ses dispositions, Statuant à nouveau, -dire et juger les appelants recevables et bien fondés en leurs demandes, A titre principal, -dire et juger que le véhicule de marque Renault, modèle

Ces décisions consistaient, pour la première, à diffuser et à imposer une méthode de calcul d'honoraires à l'ensemble des architectes de plusieurs régions, la seconde, à diffuser un modèle de saisine de

un réseau de magasins de prêt-à-porter masculin, en propre ou sous forme de franchise, a annoncé à ses franchisées sa décision, à la suite de son plan de sauvegarde de l'emploi, de mettre fin à son modèle

expertise auto, aux droits de laquelle se trouve la société Expertise & concept [Localité 3] (la société), a procédé, le 28 octobre 2016, à une évaluation du véhicule, prenant en considération la rareté du modèle

Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que l'indemnité spécifique de service (ISS) peut être modulée sur la base d'un coefficient de modulation individuelle (CMI) tenant compte des fonctions

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de ce modèle.

du temps de travail ; que la SAS GLAUDE TRANSPORTS SERVICE, qui évoque le dispositif de modulation du temps de travail mis en oeuvre au sein de l'entreprise, n'apporte aucune précision sur la date de

fiables, origine des désordres pour lesquels les constructeurs étaient condamnés à réparation et qu'elle avait, en se déclarant hautement expérimentée, poussé le maître de l'ouvrage à adopter ces modules

Par suite, les conditions d'application de la modulation prévues par cet accord n'étant pas réunies, la société Holding Mondial Protection ne pouvait appliquer à M.

du 25 août 2020, dans lequel elle "faisait part de la certification RINA BIO SAFETY TRUST dont elle était la première à être titulaire", et indiquait : "Afin d'obtenir la certification du RINA, des modules

du 25 août 2020, dans lequel elle "faisait part de la certification RINA BIO SAFETY TRUST dont elle était la première à être titulaire", et indiquait : "Afin d'obtenir la certification du RINA, des modules

du 25 août 2020, dans lequel elle "faisait part de la certification RINA BIO SAFETY TRUST dont elle était la première à être titulaire", et indiquait : "Afin d'obtenir la certification du RINA, des modules

du 25 août 2020, dans lequel elle "faisait part de la certification RINA BIO SAFETY TRUST dont elle était la première à être titulaire", et indiquait : "Afin d'obtenir la certification du RINA, des modules