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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137269acd58014677426ef9
16 janvier 2007
16 janvier 2007
il résulte du procès-verbal de constat du 9 mars 2004 qu'une navette régulière est proposée entre Arcachon - Le Canon, Tour de l'Ile aux Oiseaux avec observation des oiseaux migrateurs, avec ou sans escale
Source officielle1ère Chambre
633d201a62f5393e2eb44af2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le bail comportait bien notamment la mention d'un dégagement et d'une cage d'escalier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300261
2 mars 2017
2 mars 2017
n'étant pas signalé sur le plan des lieux annexé à l'état descriptif de division, le lot n° [Cadastre 2] peut être soit le lot situé face à l'escalier, soit le lot situé première porte
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163230e3dbed56e5e2c2ec5
26 octobre 2011
26 octobre 2011
S'agissant de l'escalier du bâtiment E, l'expert indique qu'avant la construction du bâtiment H par la STIM, les deux étages du bâtiment E étaient desservis par une escalier à la française à quartiers
Source officielleciv3
61372469cd580146774154aa
31 mai 2005
31 mai 2005
X... avait abordé en courant un escalier de jardin, malgré son absence d'agilité due à une surcharge pondérale certaine, alors qu'il connaissait les particularités de l'escalier pour l'avoir pratiqué pendant
Source officielle1ère Chambre Civile
697f07d0cdc6046d477ec8cf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de l’escalier : 10.384 euros.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af5c0ccdc6046d4716d138
9 avril 2025
9 avril 2025
04/2025 (Affaire mise en délibéré suite aux débats en chambre du conseil le 09/04/2025) Poursuite de la période d'observation (article L. 631-15-I du Code de Commerce) Redressement judiciaire : ESTACADE
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
existant entre le rez-de-chaussée et le premier étage, puis par le couloir du premier étage, par l'escalier existant entre les niveaux 2 et 3 et enfin au niveau 3 par le petit palier permettant d'accéder
Source officielleRéférés
687183bad395d6ba9f2ad678
8 juillet 2025
8 juillet 2025
S'agissant des escaliers, elle soutient que l'un des deux escaliers existe depuis 1995 puisqu'il a été construit lorsque la société [Localité 8] DEPOT a acquis l'ensemble du foncier, si bien que l'action
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302672_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
extérieur sur leur parcelle et d’autre part, rien n’établit que la cloison a été réalisée avant l’édification de l’escalier extérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e01
14 février 2006
14 février 2006
au constat qu'il n'était ni l'entrepreneur général ni le maître d'oeuvre, que l'escalier en cause n'était pas compris dans le lot qui lui a été dévolu.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300465
8 avril 2009
8 avril 2009
X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à organiser la scission de la copropriété et de le condamner sous astreinte à rétablir le passage concernant le couloir et l'escalier communs aux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300720
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Attendu que la bailleresse reproche à sa locataire d'avoir, sans son autorisation modifié en cours de bail la distribution des locaux loués en supprimant notamment l'escalier et l'ascenseur permettant
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f4
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Ils soutiennent que l'escalier litigieux a été édifié sur la parcelle 3115 qui ne faisait pas partie de la copropriété et qu'ils avaient donc une totale liberté pour procéder à sa démolition puisqu'il
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200739
7 mai 2014
7 mai 2014
fermés n'étaient pas visibles des bureaux et qu'il n'y avait personne dans ceux-ci lors, des faits litigieux ; que le 17 décembre 2007 Madame X... en descendant les escaliers a glissé et s'est rattrapée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300300
5 mars 2013
5 mars 2013
X..., la cour d'appel, a pu en déduire, sans dénaturation, qu'en mettant en place un escalier pour accéder à ce jardin, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210339
26 mai 2016
26 mai 2016
» ; qu'il résulte de ces deux avis médicaux que la marche ou la montée d'escaliers n'était pas interdite à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101927_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Elle soutient que : - elle a été victime d'un dommage corporel résultant d'un défaut d'entretien normal d'un escalier appartenant à la commune d'Avanton, et faute pour l'autorité municipale d'avoir exercé
Source officielleciv2
61372198cd580146773f516d
27 novembre 1991
27 novembre 1991
X... fit une chute dans un escalier recouvert par une bâche posée par la société Joanteguy (la société) qui faisait des travaux de peinture ; que, blessé, il demanda à la société et à la compagnie Helvetia
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300667
26 mai 2010
26 mai 2010
principal au 7ème étage et de supprimer le monte-charge dans l'escalier de service qui n'ont jamais été publiées à la Conservation des hypothèques lui sont inopposables ; que rien ne justifie qu'elle
Source officiellePage 65 sur 868