permettant la rstructuration desdits logements et une lègère augmentation de la superficie habitable au rez-de-chaussée et aux deux étages principaux que les planchers ont été doublés de dalles de ciment

SUR UNE CLOTURE SITUEE EN BORDURE D'UNE RUE DANS LAQUELLE IL JOUAIT ; QUE LA CLOTURE AYANT CEDE SOUS SON POIDS, IL EST TOMBE, D'UNE HAUTEUR DE QUATRE METRES, EN SE BLESSANT, SUR UNE TERRASSE EN CIMENT

LA VICTIME NI UNE SUBROGATION, INUTILE VU SON DROIT PROPRE" ; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE CIRCULATION, AYANT NOTAMMENT CAUSE LA MORT DE Y..., DIRECTEUR D'EXPLOITATION A LA SOCIETE DES CIMENTS

QU'ELLE N'AVAIT PAS A INSONORISER LE PLAFOND ET N'AYANT FAIT QUE SE CONFORMER AU DEVIS ETABLI PAR L'ARCHITECTE, ET SELON LEQUEL TOUTES LES CANALISATIONS SERAIENT MAINTENUES PAR DES COLLIERS SCELLES AU CIMENT

, LA SOCIETE JC DECAUX A OBTENU DE LA VILLE DE NICE, PAR UN CONTRAT DU 1ER AVRIL 1967, COMPLETE PAR DIVERS AVENANTS, LA CONCESSION D'EMPLACEMENTS SUR LA VOIE PUBLIQUE EN VUE D'EDIFIER, SUR SOCLE DE CIMENT

COUR SURPLOMBEE PAR UN JARDIN, LES EPOUX Y..., APRES AVOIR TRANSFORME EN PORTE-FENETRE UNE FENETRE DONNANT SUR LE TOIT TERRASSE DE L'APPENTIS SUSVISE, ONT, D'UNE PART, REMPLACE PAR UNE PASSERELLE EN CIMENT

AVAIT MANQUE LE SOL ET ETAIT TOMBE DANS LE VIDE, D'UNE CERTAINE HAUTEUR, SE BLESSANT SUR LES ARETES EN CIMENT DES MARCHES ; QU'IL AJOUTE QUE L'EXPERT X...

SOLIDUM AVEC L'ENTREPRENEUR, LE PREJUDICE QUI EN ETAIT RESULTE POUR LA COPROPRIETE ; QU'AYANT ENSUITE PRECISE QUE LES MALFACONS DES JOINTS DE DILATATION, DES APPUIS DE FENETRES ET DES ARETES EN CIMENT

nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'ayant relevé que si un rapport du 10 septembre 2001, postérieur à la vente, avait révélé la présence sur une façade de l'immeuble d'un bardage fibro-ciment

; qu'il résulte des pièces du dossier que, selon les termes du projet approuvé par l'arrêté attaqué, la couverture de l'entrepôt dont la construction a été autorisée est une toiture d'amiante et de ciment

en retenant qu'il n'était pas établi que les conduites de raccordement au système d'assainissement seraient fuyardes, en se fondant sur la prescription par l'arrêté attaqué de l'application d'une cimentation

Il résulte des photos versées aux débats qu'il ne s'agit pas d'un véritable mur de séparation mais d'une bordure de ciment sans fondation.

: Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Polysius, chef de file d'un groupement d'entreprises chargé de la conception, de l'exécution et de la mise en service d'une cimenterie

à celle-ci ; que, le 10 octobre 1980, la société Soletanche a déposé, sous le numéro 80 21708, une demande de brevet de cette invention sous le titre "compteur volumétrique notamment pour coulis de ciment

de " l'échéance de l'accord de MAPRIMERENOV jusqu'au 12 juin 2025 " ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée dès lors que son habitation est faite en plaques de ciments

lui verser la somme globale de 54 315 euros en réparation des préjudices causés à sa propriété par le dysfonctionnement de l'ouvrage public constitué par le réseau de collecte des eaux pluviales en ciment

Elle a été utilisée pour la vidange de la piscine, dès le lendemain du coulage du béton ce qui a nécessairement fait circuler par la pompe le mélange de laitance de ciment avec l'eau ainsi évacuée.

[I] et le témoin dont il fournit l'attestation tient à l'existence d'un poteau, en bois, situé quelques mètres plus haut, qui ne s'est pas effondré et a été remplacé par un poteau en fibre ciment en 2017