légale ; "alors, enfin, que l'omission de mentionner dans leur rapport, ainsi que l'ont relevé les premiers juges, le fait que les poulettes ayant enregistré une importante perte de poids avaient été vaccinées

#Vandoorne NV przeciwko Belgische Staat.#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Hof van Beroep te Gent - Belgia.

.#92/43/EGK irányelv - A természetes élőhelyek, valamint a vadon élő állatok és növények védelme - Az érintett tagállamnak a közösségi jelentőségű természeti területek jegyzékéről összeállított tervezettel

. # Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Tribunal Superior de Justicia del País Vasco - Spanien. # Slettelse. # Forenede sager C-400/97, C-401/97 og C-402/97.

#Αιτήσεις για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal Superior de Justicia de la Comunidad Autónoma del País Vasco - Ισπανία.

E... et que l'un des vaccins mentionnés sur le carnet de santé de l'enfant correspondait à une vaccination réservée à l'adulte ; qu'en estimant que M.

la déclaration de succession de Monsieur Gérard X... père de Monsieur Norbert X..., décédé le 19 janvier 1973 mentionne effectivement que celui-ci était domicilié chez sa mère Madame Suzanne A...à Vairon

personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean-Charles Vaison

[S] [R] [Adresse 1] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉES : S.A.S.

Jugement (N° 1/00309) rendu le 29 Juin 2021 par le tribunal judiciaire de Cambrai APPELANT Monsieur [Z] [M] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Gérald Vairon

[Z] produit une facture de l'Eurl Vairon datée du 25 juillet 2017 portant sur « réparations des fuites de la cuisine avec reprise des siphons et fournitures » pour un montant Ttc de 96,80 €.

au barreau de DOUAI, assisté de Me Nicolas WEISZ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Association STADE OLYMPIQUE MARITIME BOULONNAIS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gérald VAIRON

[X] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BÉTHUNE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé

Le 14 octobre 2022, madame [J] faisait délivrer à la Selarl Vancia Relave & Virginie Halter, notaires associés, une saisie-attribution des sommes détenues pour le compte de madame [V] aux fins de paiement

[C] [K] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS : à l'audience publique du 13 Mai 2025 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire

Après avoir, au cours de l’audience du 18 février 2026, tenue en présence de Mme Dusautois, greffière d’audience, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Vachon, représentant Mme

sa formation avec la Brest Business School en décembre 2023 et a intégré l'ISCOD (Institut supérieur des compétences de demain), établissement d'enseignement à distance reconnu par l'Etat, situé à Valbonne-Sophia

[Z] [D], en sa qualité de dirigeant de la société [D] Professionnel, sur l'existence de deux litiges, l'un avec cinq salariés de la société Valcofer dont le capital social a été racheté par la société