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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Le Fonds de garantie rappelle toutes les mises en cause judiciaires de Jean Simon Z... pour enlèvement, tentative d'extorsion et faux héritage, trafic des œuvres de Giacometti.
Source officielle1re Chambre A
6162f3c924fee0dd3d006118
9 mai 2012
9 mai 2012
[F] [G] [O] [H] [C] [U] [M] [H] C/ [N] [L] [T] [H] [A] [W] [R] épouse [H] [L] [N] [D] [H] Grosse délivrée le : à :Me REBUFAT SCP BADIE La SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111317_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En l'absence de réponse de l'administration, le centre hospitalier Eaubonne-Montmorency Simone Veil réitère ses prétentions devant le tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
15 avril 2014
Alexis X...et de Mme Simone Y...sont issus quatre enfants : Rémi marié à Annick B..., Ghislaine mariée à Robert C..., Patrick aujourd'hui décédé et Claudine.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Que tout accord ou engagement antérieur doit être considéré comme nul et non avenu" ; - Simone E... est décédée le 28 décembre 1997 et la propriété de Roquefort Les Pins a été vendue ; Considérant
Source officielleChambre 3-2
680b1f9c4d571f883366926e
24 avril 2025
24 avril 2025
sous le n°429.427.065, dont le siège social est [Adresse 5], agissant par son Président en exercice représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007727256
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Simon X..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2603216_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C... a intégré le 25 août 2025 l’institut de formation interhospitalier Théodore Simon en vue d’obtenir le diplôme d’État d’aide-soignant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f57
30 mai 2002
30 mai 2002
Christophe SIMON C/ ASSOCIATION MOISSONS NOUVELLES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Mme Francine SECONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a5
22 avril 2014
22 avril 2014
Simon X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca12
10 décembre 2008
10 décembre 2008
PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 10 avril 2003, le tribunal de grande instance de Lure a condamné la société d'assurance GROUPAMA GRAND EST à indemniser René X..., l'indivision René X..., Simone
Source officielleciv3
613724decd580146774190c6
6 mars 2007
6 mars 2007
Attendu qu'ayant souverainement retenu que le plan cadastral et les photographies versées aux débats établissaient l'existence d'un chemin desservant plusieurs héritages dont la propriété de la SCI Simon
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
686c0bd1dd7001754d61a707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELIMAT GROSSES délivrées le à Maître Lucien SIMON de la SELARL SIMON AVOCAT, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Elodie REYNAUD de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocats au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2604584_20260220
20 février 2026
20 février 2026
définitive de son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Simon de la somme de 800 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c932
17 septembre 2008
17 septembre 2008
/ 00657 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Octobre 2006- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 05 / 01393 APPELANTS Monsieur Rémi X... ... 91170 VIRY CHATILLON Monsieur Simon
Source officiellecr
61372500cd5801467741a22c
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Simon, juge au tribunal de grande instance de Lorient, assesseurs, tous trois désignés par ordonnances de M. le premier président de la cour d'appel de Rennes, en date des 7 juillet 1988 et 3 novembre
Source officielle6ème chambre
DTA_2104770_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Mme B C, aide médico-psychologique, est intervenue auprès de l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier Cannes Simone Veil le 28 septembre 2020 entre 8h et 13h.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:467896.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
O R D O N N E : Article 1er: La requête de l'association Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon est rejetée.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c04bcdc6046d47bfabb4
9 avril 2026
9 avril 2026
DU 09 avril 2026 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE Madame [O] [A] [Z] [S] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836
22 juin 2016
22 juin 2016
» puis : « Je déteste votre sonnerie de portable » puis le 20 décembre à 12 heures : « sinon vous êtes le niveau zéro comme elle ! » puis à 14 heures 09 : « Je ne pardonnerai jamais !!!
Source officiellePage 65 sur 1430