CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 544 résultats pour « Rousset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137236ecd58014677409b00

Cassation

3 février 2000

3 février 2000

Manuel Y..., demeurant 12, HLM, 63930 Augerolles, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme, dont le siège est cité administrative, ..., 3 / de la société Roussel Uclaf,

Source officielle

Page 65 sur 1078

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Jean Z...[...]                                          , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la proximité), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:223

CJUE

11 avril 2001

11 avril 2001

. # Επιτροπή των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων κατά Laboratórios Roussel Ldª και Roussel Iberica SA. # Αίτηση αναιρέσεως - Διάταξη του Προέδρου του Πρωτοδικείου επί διαδικασίας ασφαλιστικών μέτρων - Ανάκληση αδειών

Source officielle
CC

civ2

607940d89ba5988459c3f565

Cassation

27 mai 1970

27 mai 1970

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE, DANS UNE LOCALITE, DE NUIT, ROUSSEL QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, EST ENTRE EN COLLISION AVEC UNE AUTOMOBILE CONDUITE

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b1c1486831808a49ba4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H] [S], Mme [Y] [X] [C] épouse [S] CONTRE Grosse :2 Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me OULMI Copie :1 Dossier Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL Me Sabrina OULMI PARTIES : Monsieur [H] [S], né

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012589_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Rousset La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964170f5112d8edd05869f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, et en application des dispositions de l’article 462 du code de procédure civile, les parties ayant été avisées de la présente

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:439415.20220531

Admin. suprême

31 mai 2022

31 mai 2022

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466337.20230427

Admin. suprême

27 avril 2023

27 avril 2023

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M. B.

Source officielle
CC

civ3

61372093cd580146773ebd84

Cassation

12 mai 1982

12 mai 1982

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, ASSUREUR DE L'ENTREPRISE BASSOT-ROUSSEL, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 24 AVRIL 1980) D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION DIRECTE

Source officielle
CC

civ1

613721d4cd580146773f7d77

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

géographique d'appellation d'origine Cantal (CIF), en cassation de l'arrêt n8 15/91 rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de la société Laiterie fromagerie Roussel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2507936_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 800 euros à verser à Me Rouvet Orue Carreras, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2503463_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

C A, représenté par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501946_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2025, Mme A E C épouse B, représentée par Me Rouvet Orue Carreras, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f46

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

du 28 août 1990 que les avantages du statut du groupe Roussel-Uclaf seraient maintenus pendant trois ans et qu'à l'issue de ce délai, soit une solution serait proposée, soit la salariée bénéficierait

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:474636.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Le désistement de la société de vétérinaires Deloche et Rousselle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302909_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

: Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023, la commune de Troyes (10), représentée par la SCP Plotton Vangheesdaele Farine Yernaux, demande au tribunal : - de faire injonction à la SASU Roussey

Source officielle
CA

6e chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1f2

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Juillet 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/02795 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2303540_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201729_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Rousset, président-rapporteur, - et les observations de Me Ioannidou, représentant la préfecture de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle